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55 résultats pour « Mesellem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6a0e9d9dcdc6046d47661ef8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

INTIMEE : S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA

Source officielle
CA

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2e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93f3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.R.L.U LES NETTOYEURS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Noria MESSELEKA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc595e36679c7d56ceb108

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Elle ajoute que ce retard était discriminatoire car la société Orange avait précédemment traité plus vite les demandes d'autres clients, tels que la société Mecelec Télécom ou la société Neuf Télécom.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32a2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PROTECTION SECURITE INDUSTRIE GRAND SUD ( PSI GRAND SUD ) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SELEURL NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fae8c0355000835f867

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/00412 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie MESLET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b075ccdc6046d4711e881

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Monsieur [H] [Z] [Adresse 2] Représenté par Me David VAYSSIE de la SCP DAVID VAYSSIE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.S. [7], [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc1919f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PSI GRAND SUD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SELEURL NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

2e chambre sociale

678b4534fc3c89482d4f201a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ORCOM Domiciliée [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SCP NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Arthur CHIOTTI, avocat au barreau de NÎMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bbe0639f4f1a04a4cb

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

53) ; Que les directions régionales Bourgogne-Franche Comté, Nord et Ile-de-France Normandie de la société Descours & Cabaud ont fait des recherches dans les filiales [K] [N], Soferac, MPS, RVL, Mesplède

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a232b815c30a4df70be2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

jugement du 15 décembre 2022 en formation de départage du Conseil de Prud'hommes de Narbonne - N° RG 20/00181 APPELANTE : Madame [G] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Noria MESSELEKA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c763d0369362bfa17a42

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : Maître [J] [D] Mandataire liquidateur de la S.A.S [Adresse 5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Noria MESSELEKA

Source officielle
CA

2e chambre sociale

671b35812edfb0b58c05ed23

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

AMBULANCES ABRI Domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SCP NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 13

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CA

2e chambre sociale

6971ff54cdc6046d473aa5b7

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis CENTRE MEDICAL [Adresse 3] [Localité 5] Représenté sur l'audience par Me Noria MESSELEKA

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188df3a19d0db6b711c1

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

2 mars 2020 par laquelle, sans contester la matérialité des faits, il tente de les minimiser en indiquant d'une part que le portail avait été précédemment « lourdement endommagé par les transports Mesplède

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CA

Chambre Commerciale

69eaff8bcdc6046d47579d41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ces non-conformités ont été levées le 16 novembre 2017, par la SARL Alpes Medelec, à la demande de la SELURL Pharmacie [G] [R].

Source officielle