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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
63bfb22d5e2fbe7c9004352d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
française domiciliés ensemble : '[Adresse 18]' [Localité 2] représentés par Me Yasmira GARGAT, substituée à l'audience par Me Sarah VASSEUR, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Julie NEDELEC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7557ffb526292dd6f4a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société ORGANISATION TRANSIT SHIPPING Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°433016292 demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Julie NEDELEC
Source officielle4e Chambre C
616372571cf28a447224dff8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b7a
11 décembre 2006
11 décembre 2006
SAVIPOL PANIFICATION Parc d'Activités SAVIPOL A 134 10300 STE SAVINE INTIMEE : COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Pierre-Yves NEDELEC, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701cd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EXPERTISE & CONCEPT [Localité 4] anciennement dénommée NETTELET EXPERTISES, agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67061e54fde28ee4207112e3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
social est situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, Assistés de Me Laurence DAUXIN-NEDELEC
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[R], muni d'un pouvoir général INTIMÉE : Madame [H] [F] Veuve [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-Yves NEDELEC, avocat au barreau de METZ substitué par Me BATTLE, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a09c
29 avril 2025
29 avril 2025
demeurant [Adresse 3], se constitue et sera chargée d'établir le cahier des conditions de vente et de proceder aux formalités de publicité en vue de la vente (R 321-3 10° du CPCE) ; - Ditque la SELARL NEDELLEC
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcb
17 décembre 2014
17 décembre 2014
-Z..., prise en la personne de Me Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL 3P ... 57050 LE BAN ST MARTIN Représentée par Me NEDELEC, avocat au barreau de METZ substitué par Me BOULKAIBET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd1
17 décembre 2014
17 décembre 2014
-Z..., prise en la personne de Me Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL 3P ... 57050 LE BAN ST MARTIN Représentée par Me NEDELEC, avocat au barreau de METZ substitué par Me BOULKAIBET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
-Z..., prise en la personne de Me Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL 3P ... 57050 LE BAN ST MARTIN Représentée par Me NEDELEC, avocat au barreau de METZ substitué par Me BOULKAIBET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd5
17 décembre 2014
17 décembre 2014
-Z..., prise en la personne de Me Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL 3P ... 57050 LE BAN ST MARTIN Représentée par Me NEDELEC, avocat au barreau de METZ substitué par Me BOULKAIBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M3IQ S.A.S. OUVRARDc/S.A
64476e8f3da6ded0f83d1933
24 avril 2023
24 avril 2023
OUVRARD, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Julie NEDELEC, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6610e5e074ef9f00086f645c
3 avril 2024
3 avril 2024
INTIMÉE : Association Le Carrousel, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 450 840 194 00036 représentée par Me Marie Haude NEDELEC
Source officielle4e Chambre C
61639b99a876d6c869757c61
16 décembre 2010
16 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934fd
2 février 2016
2 février 2016
les débats et le deux février deux mil seize pour le prononcé de l'arrêt, composée lors des débats de : Liliane VALKO, Président de la Chambre de l'Instruction Geneviève ROBIN, Conseiller Bruno NEDELEC
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b54720c9018405dfcaae2c
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le 16 juin 2021 le président du tribunal de commerce de Rennes a : - Désigné la SCP NEDELLEC-LE BOURHIS-LETEXIER-VETIER-ROUBY, huissiers de justice à Rennes avec pour mission de consulter et d'imprimer
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d2
3 mars 2003
3 mars 2003
assisté de Me Jean-Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE Société SYNDICAT'NATIONAL DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION PRIVEE Bourse du Travail "Benoît Frachon" 23 Boulevard Charles Nédelec
Source officielleCour d'Appel
énalesM. le Procureur de la République, le 19 Octobre 2005c/Monsieur X
6253c9a3bd3db21cbdd88e15
29 novembre 2006
29 novembre 2006
permanentes du commissaire principal ODISCALCO, chef de la division de Police Nord de Marseille et officier de police judiciaire territorialement compétent suite à un vol à l'arraché commis rue Charles Nedelec
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf7
26 novembre 2014
26 novembre 2014
MONTIGNY LES METZ Comparant INTIMÉE : ASSOCIATION MESSINE INTERFEDERALE SOLIDAIRES (AMIS), prise en la personne de son représentant légal 2 Rue Paul Chevreux 57050 METZ Représentée par Me NEDELEC
Source officiellePage 3 sur 5