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12 727 résultats pour « Nichka »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b8b

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

2001 RG : 199903025 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SARL DARGAUD représentée par Me Jean-Baptiste WECKERLIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Nicolas

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCI NICHKA BAÏT

SIREN 939921300Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/02/2025

Voir →

Immatriculations

NICHKA

SIREN 444129951GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

19/07/2017

Voir →

CA

Chambre Etrangers/HSC

6a17cef6cdc6046d47309602

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[L] [H] né le 07 Mars 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 23 Mai 2026 à 11 h 40

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d80

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d01

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Alain Z...demande à Nicolas X... de lui passer les fiches. Nicolas X... les balance à Alain Z...en lui disant tu te démerdes. Je ramasse les fiches.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5378

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT NICOLAS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE,

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914ff

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Nicolas X... dont les conditions seront déterminées de bonne foi dans un acte séparé entre l'investisseur et Monsieur Nicolas X.... ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820b96ce96677bf0fddb

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

[U] et la société Auberge Nicolas Flamel de leur appel et de leurs demandes, - condamner M. [U], la société Auberge Nicolas Flamel, M.

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CA

1ère Chambre

63d0d63581a7b805de12b744

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[D] formulée par la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS et l'en débouter, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de sa demande de contre-expertise, Débouter la SCEA DOMAINE SAINT NICOLAS de toutes ses demandes

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CA

Chambre 1-5

64a50c51b8594705dbfcc95e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de: Vu l'article 386 du code de procédure civile, Vu l'article 6&1 de la convention européenne des droits de l'Homme, - débouter Me [N] [K] et la SCP ARNAUD COURS PAYEN VALERIE NICOLAS NICOLAS

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CA

Avis

CADA:20171941

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

communication des documents suivants : 1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors de leur scolarisation aux écoles Jacques Prévert et l'Oiseau bleu à Trégueux, aux écoles Baratoux et Jean-Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc2

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

APPELANT Monsieur Nicolas X... né le [...]        [...]                                  [...]                

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d335

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Estimant que les articles publiés par la Société Alsacienne de Publications avaient porté atteinte à sa présomption d'innocence, Nicolas X... l'a fait assigner en réparation de son préjudice.

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de0

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Nicolas Y...

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CA

Rétention Administrative

69f19c25cdc6046d47ee0c3b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par courriel reçu le 27 avril 2026 à 11 heures 37, Mme [R] [E] via son conseil, Maître Nicolas SERRANO, a fait les observations suivantes : 'Je m'en rapporte à justice quant à la recevabilité de l'acte

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CA

Rétention Administrative

69f19c28cdc6046d47ee0c55

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[T] [N] via son conseil, Maître Nicolas SERRANO, a fait les observations suivantes : 'Je m'en rapporte à justice quant à la recevabilité de l'acte d'appel de M. [N].'

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CA

Chambre civile 1-7

69ddcb25cdc6046d472a2fdb

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

vestiaire : R079 DEMANDERESSE ET : Monsieur [R] [J] [B] [E] né le 29 Janvier 1998 à [Localité 3] (ETATS-UNIS), de nationalité Américaine [Adresse 2] comparant, assisté de Me Alexandre NICOLAE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Z... l'avait dépassé par la droite, et que Monsieur Nicolas Z... lui-même, a indiqué aux policiers plusieurs semaines après l'accident, qu'il circulait sur la " voie la plus à droite ".

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058f

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

ARRET No 13/ 122 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle