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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa7e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
salariale de la mère de la mineure afin de régler les frais et droits de la succession, - à placer pour le compte de la mineure les fonds issus de l'assurance vie de sa mère sur un contrat d'assurance vie Nuance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6878871ae2f36c9774d808a2
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Unikalo d'un capital minimum de 95% de la société intégrée fiscalement, ¿ que la société pratique également le dépôt de comptes consolidés qui induit une participation au capital de la société Nuances
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6e
19 novembre 2012
19 novembre 2012
d'utiliser les matériaux, d'exécuter certaines tâches, travail inefficace et inadaptation au changement d'employeur) reprochant à Madame Z...ses décisions contraires à la politique de l'entreprise et nuisant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f5c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par jugement contradictoire du 7 juillet 2022, le tribunal judiciaire d'Angoulême a : - débouté Mme [L] [O] de sa demande tendant à voir juger que le contrat d'assurance-vie Nuances 3D n°656373533 souscrit
Source officielleChambre Sécurité sociale
626cd2a1bd20aa057d9f3709
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle conteste également le montant à prendre en compte concernant le PEP Transmission et s'interroge sur le placement Nuances 2 souscrit après 70 ans.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec216c9bddc8258475a2
8 mars 2012
8 mars 2012
Par ailleurs, le refus de la hiérarchie et le comportement nuisant à la bonne marche de l'entreprise ne sont pas précisés dans la lettre de licenciement, ce qui ne permet pas à la cour de retenir qu'ils
Source officielleRétention Administrative
66274ef0c1c6ed00087b3c71
19 avril 2024
19 avril 2024
l'intéressé a fait obstruction à la mesure d'éloignement dans les 15 derniers jours en soutenant être d'une nationalité, qui après vérification, est rejetée par les autorités consulaires de ce pays, nuisant
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6973391dcdc6046d47661e1b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
pour le 30 septembre à un entretien préalable à son licenciement, lequel lui a été notifié le 29 octobre suivant pour cause réelle et sérieuse, caractérisée par une attitude de repli et de mutisme, nuisant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02318_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
en tant qu'agent public, en particulier un comportement inadapté, dénigrant voire agressif, envers sa hiérarchie, ses collègues et les usagers du service public et une méconnaissance des consignes, nuisant
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b5
18 avril 2019
18 avril 2019
Le 29 février 2012, la société NUANCES AGENCEMENTS a contracté un prêt de restructuration professionnel [...] de 100.000 euros auprès de la même banque.
Source officielleAvis
CADA:20230462
30 mars 2023
30 mars 2023
lors du dépôt de candidature et, le cas échéant, par le ou les remplaçants ; 5° Etiquette politique lorsqu'elle a été déclarée par la liste ou le binôme des candidats lors du dépôt de candidature ; 6° Nuance
Source officielle1ère chambre civile A
6162d673a2a5768a176c5572
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Elle soutient avoir livré la totalité de la marchandise commandée, souligne que la différence des nuances d'acier est facile à identifier et que la prétendue non-conformité n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6b
19 novembre 2001
19 novembre 2001
La lettre de licenciement lui reprochait une mésentente grave avec votre responsable de bureau et votre collègue de travail nuisant au bon fonctionnement du service commercial .
Source officielleChambre 2-4
66177d9ee5d80f0008c2e66e
10 avril 2024
10 avril 2024
- Pour le contrat [17] N° 858610987, 'NUANCE 3D', deux versements auraient eu lieu : l'un le 13 mars 2008 pour 43.500 euros et l'autre pour 62.700 euros le 12 novembre 2003.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032b737c06a7b2e4e55c367
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Afin de le garantir, les époux [R] ont souscrit deux contrats d'assurance vie 'nuances 2" et 'nuances plus' au profit du prêteur.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6035e2850ae41148cac818e3
5 février 2016
5 février 2016
procédure en nullité du rapport [K] pendante devant le tribunal de commerce de Paris, - constater l'existence d'un conflit d'intérêts entre l'expert [K] et les sociétés GENERAL D'AGENCEMENT et SOL NUANCES
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61631f538007cf6451ddcd92
2 décembre 2011
2 décembre 2011
bandes se continuant sur la poitrine ; sur cette robe sont appliqués sur le côté droit, sous la poitrine, trois cercles de tissus les uns sur les autres, du plus grand au plus petit et alternant les nuances
Source officielleChambre Sociale
644b63c0c51457d0f882ddb5
27 avril 2023
27 avril 2023
rapporte pas la preuve que le bon déroulement de la prestation a été perturbé par la nécessité de rechercher un remplaçant 'au pied levé' , ni d'une carence dans la prestation globale de la société, nuisant
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a1
18 mai 2006
18 mai 2006
*Il expose que la construction par les époux X... d'un garage en limite de leur propriété lui cause un trouble anormal de voisinage en nuisant à l'ensoleillement de son jardin et en obstruant la vue dont
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea3fe
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[F] [H] a été licencié pour faute grave aux motifs suivants : non respect réitéré de l'interdiction de fumer au sein de l'agence, manque de respect flagrant à l'égard de ses collaborateurs nuisant à leur
Source officiellePage 3 sur 67