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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
.-75004 PARIS Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86880
15 mai 2003
15 mai 2003
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40b
28 mars 2012
28 mars 2012
C/ Me Patrick Y...- Mandataire liquidateur de VDM (VIDEO DIGITAL MULTIMEDIA) ...
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e61dc6b4e05dbb0b95d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Partick CHEVRIER, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef75
6 octobre 2011
6 octobre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Patrick L... : 11. 644 € - Mme Marie-Laure M... : 10. 840 € - M. Claude II... : 12. 459 € - M. Dominique N... : 12. 957 € - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da1a
25 mars 2011
25 mars 2011
Par lettre du 30 septembre 2009, Patrick X... a été licencié pour motif économique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aada
6 février 2008
6 février 2008
Patrick A... après avoir constaté le double aveu des époux de faits rendant intolérable le maintien de la vie commune au sens des articles 233 du Code civil et 1136 du nouveau Code de procédure civile
Source officielleChambre Sociale
64c35c7ff01612d969df0008
27 juillet 2023
27 juillet 2023
tribunal judiciaire de GUÉRET APPELANTE : S.A.S. [5] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Elise GALLET de la SCP TEN FRANCE substituée par Me Adrien SERRE
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ec
26 juin 2008
26 juin 2008
Patrick X... né le 19 Mai 1961 à CANNES (06400) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be90
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Patrick Y... relève appel du jugement le 4 février suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89233
11 septembre 2007
11 septembre 2007
* * * Le 7 janvier 2004, vers 13 h 30, Patrick Y...circulait à Comps (30), au volant de sa voiture Citroën Visa, sur le C.D. 102 dans le sens Jonquières / Comps, lorsque qu'arrivé à l'intersection
Source officielleChambre 4-3
6710aa3cbe64d7e510244e7c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Cet élément est de nature à constituer un cas de force majeure au sens de l'article 910-3 du Code de procédure civile.»
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229f6d2fa6fd0f8040511
20 avril 2023
20 avril 2023
pas signifié la déclaration d'appel dans les délais à l'intimé non constitué au sens de l'article 902 du code de procédure civile En l'espèce, la société Transport Payet Patrick a déféré l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f7
2 juillet 2008
2 juillet 2008
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Patrick Y... a été embauché le 8 septembre 1991 par la SCS BARCLAY Z...devenue la SCS BARKLAYS PATRIMOINE en qualité de conseiller financier.
Source officielle1re Chambre A
6162da7adda066944ee0e91b
17 avril 2012
17 avril 2012
APPELANT Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 4] 1941 à [Localité 8] ( ALGERIE ), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Patrick
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb697
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Patrick capital ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efb9
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Madame Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb28
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Patrick X...né le 7 août 1967 circulait dans le même sens et avait déjà entamé le dépassement du véhicule d'Annie Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b94
26 octobre 2006
26 octobre 2006
C/Patrick Y...
Source officiellePage 3 sur 343