CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 258 résultats pour « Paulet- Prigent »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89230

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

X... épouse Y...C / CAISSE DE CREDIT MUTUEL DIJON DARCY, SCP CURE THIEBAUT (LJ PAULETTE Y...)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333d2f74a27a178b843b7

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

ne sont nullement identifiables, dès lors qu'aucun lien de droit n'a jamais existé entre l'appelante et la société Paul Paulet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebee

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

X... ... 49500 STE GEMMES D'ANDIGNE représentée par Maître Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90a

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'annulation de la renonciation par Franck C... à la succession de Paulette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c6

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

X... ... 49500 STE GEMMES D'ANDIGNE présente, assistée de Maître Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c9

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Paulette Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91526

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

l'arriéré dû par Madame Paulette A...veuve X... au titre de son hébergement est d'un montant de 12 518 euros au mois de décembre 2012 ; - condamne Josette X... épouse Z..., Michel X..., Jacqueline X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bd

Appel

6 février 2008

6 février 2008

C/ Eric Y..., COMPAGNIE AVIVA VIE PARTIES EN CAUSE : Madame Paulette X... épouse Y..., née le 27 Mars 1932 à DOLE (39100), de nationalité française, demeurant ..., AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bc

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Madame Paulette X..., non comparante a été représentée à l'audience Maître GUE. Monsieur Michel X..., assisté de son conseil Maître BLANDEAU a été entendu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89601

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Paulette X... a relevé appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894a3

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

02842 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 7 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 26 mai 2006 APPELANTE : Madame Paulette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894a4

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

02842 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 7 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 26 mai 2006 APPELANTE : Madame Paulette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Marie Catherine ROUSSEL-FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Georges Antoine Z... ... 20218 MOROSAGLIA représenté par Me Antoine-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9187a

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

G : 13/ 06625 Mme Paulette X...divorcée Y... C/ ASSOCIATION CONFLUENCE SOCIALE M. Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b585

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Paulette B... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d77

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Paulette Y..., non comparante ... 68470 MITZACH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d99

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Paulette Y..., non comparante ... 68121 URBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f724

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

omise, et que cette négligence a causé à Madame Paulette Y...un grave préjudice en la privant de la somme qui devait lui revenir à ce titre, soit la somme de 219 551, 50 euros ; Attendu que Madame Paulette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93faa

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Paulette Z... est décédée le [...].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90357

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Mme Paulette Z... veuve X...

Source officielle

Page 3 sur 113

← PrécédentSuivant →