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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y..., âgé de 23 ans un bail à ferme portant sur une partie de sa propriété de " Perigoux " située sur la commune de MIGNE soit 70 ha de terres et les écuries, stabulation, hangar et garage, l'acte
Source officielle3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f5
17 juillet 2024
17 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 13 OCTOBRE 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE PERPIGNAN N° RG21/00361 APPELANTS : Monsieur [X] [V] père de [R] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me PETIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8739d
9 septembre 2004
9 septembre 2004
PERISOT-TIVET le 28 février 2001 est une acceptation sans équivoque de l'offre de vente au prix de 1.300.000 francs ; qu'il n'y est pas stipulé de conditions suspensives particulières mais seulement l'indication
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8726d
9 septembre 2004
9 septembre 2004
PERISOT-TIVET le 28 février 2001 est une acceptation sans équivoque de l'offre de vente au prix de 1.300.000 francs ; qu'il n'y est pas stipulé de conditions suspensives particulières mais seulement l'indication
Source officielleChambre 1-3
5fe1d5231d02a31589384143
17 décembre 2020
17 décembre 2020
. *** La SCI La Bergerie du Pellicot ayant pour associés M. et Mme V..., est propriétaire à Puget-sur-Argens, [...] d'une vaste propriété à vocation équestre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a60a1d97f2f687d912df
15 avril 2010
15 avril 2010
SUISSE représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué à la Cour assistés de Maître Jean-Etienne ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS, toque : D 989, plaidant pour la SCP LIENHARD-PETITOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc7
24 novembre 2014
24 novembre 2014
rendu le 25 Avril 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 11-03944 APPELANTE Madame Monique X... épouse X... ... 33440 Luanco/ Espagne représentée par Me Julien PETIOT
Source officielle15e Chambre A
616246d1af0a1de0eb1b661b
27 juin 2014
27 juin 2014
U] née le [Date naissance 2] 1946 à , demeurant [Adresse 2]) représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Mr Jacky PETITOT
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe214d2c6e17caeab217b64
15 décembre 2020
15 décembre 2020
en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe GROS de la SELARL CEFIDES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jérôme PETIOT
Source officielleChambre Sociale
5ffc5945ae76df330dcec21f
8 janvier 2021
8 janvier 2021
prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège dont le siège sis [Adresse 3] représenté par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON et Me PETIOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da9
15 décembre 2014
15 décembre 2014
matrimonial ; qu'en contrepartie elle ne sera pas redevable d'une indemnité d'occupation à la communauté, - attribué à Monsieur Y...la jouissance du véhicule HYUNDAI et à Madame X...celle du véhicule PEUGOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616246ccaf0a1de0eb1b65df
13 mars 2013
13 mars 2013
CHIMICMETAL [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jérôme PETIOT, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c8
21 mai 2013
21 mai 2013
X... et Petiot s'étaient considérablement dégradés depuis l'année 2003 dans le courant de laquelle M. X... avait obtenu le statut de cadre : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab6
15 septembre 2015
15 septembre 2015
avocat Madame Jeanine A... ... 91530 ST CHERON comparante assistée de Me BOUZOU substituant Me AUBRY, avocat ET : Monsieur Yves X... ... 56140 PLEUCADEUC comparant assistée de Me PERRIGOT
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0de
29 avril 2025
29 avril 2025
[S] [F], les Péricots à [Localité 9], - décrire l'état de ce véhicule ; examiner les anomalies et griefs allégués dans les dernières conclusions de M.
Source officielleChambre Sociale
61635de2683f470e3416dc1a
19 janvier 2011
19 janvier 2011
en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olivier LACROIX (avocat au barreau de LYON) substitué par Me Jérôme PETIOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab86
22 janvier 2008
22 janvier 2008
de Me LAHRECHE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA AIME BESSON 91 rue Stéphane Dechant 69350 LA MULATIERE représentée par Me Olivier LACROIX, avocat au barreau de LYON substitué par Me PETIOT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00501_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
; – il n’y a pas d’atteintes significatives aux hameaux, en particulier de « Liernolles », « les Bonnets », « les Mithiers », la « Mouche », le « Palais », « Gibbes Petit », la « Serre » et les « Petiots
Source officielleChambre Sociale
643106d828558704f52e6bc2
6 avril 2023
6 avril 2023
Peignot).
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b692
28 septembre 2006
28 septembre 2006
2004 APPELANTE : Société RAIFFEISENBANK HAUENEBERTEIN EG Bahnofstrasse 2 D 76532 BADEN BADEN (ALLEMAGNE) représentée par la SCP HERVE- JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Jacky PETITOT
Source officiellePage 3 sur 5
TREBOIS, Chantal, Jeanne, Andrée, PESIGOT
27/12/2012
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EARL MHP PESIGOT
08/01/2012
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EARL MHP PESIGOT
04/05/2011
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