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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdab
19 juillet 2023
19 juillet 2023
VOITURE ECO prise en la personne de son gérant en exercice, Mr [U] domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Thibault POMARES, membre de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3-3
66878c8205d6f7f678d48d4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ALAIN LEBRETON ENTREPRISE (ALE73) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric JACQUEMART Me Thibault POMARES Me Stephanie GAZIELLO Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacc
5 novembre 2010
5 novembre 2010
C/ Philippe Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035fa546c45435fb55f0f16
20 janvier 2016
20 janvier 2016
ii) débouté THEBAULT INGENIERIE de ses autres demandes -Le confirmer en ce qu'il a jugé que la réception des travaux, objet du contrat conclu entre THEBAULT INGENIERIE et SIT le 2 mai 2011, n'ont pas
Source officielleChambre commerciale
69d5eba3cdc6046d477bd446
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1re chambre 2e section
653b5a01502b828318c4e7a1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
IMMOLUXE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f3
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [J], représenté par Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON, représenté par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES C/ EPAB société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d
15 décembre 2011
15 décembre 2011
représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe BROYART, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 03617
Source officielleChambre 1-6
69692be1cdc6046d476d5090
14 janvier 2026
14 janvier 2026
assurée [Numéro identifiant 3] Mme [C] [H], assurée [Numéro identifiant 6] Mme [E] [V], assurée [Numéro identifiant 4] Mme [B] [K] assurée [Numéro identifiant 5] Toutes représentées par Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
67ecc7db8e074ba02f40a3ab
1 avril 2025
1 avril 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A
6253cc30bd3db21cbdd8f6b0
17 novembre 2011
17 novembre 2011
(il s'agirait de deux nièces de Philippe A...).
Source officielleChambre sociale
642fb61fcece1704f57475a0
6 avril 2023
6 avril 2023
PHILIPS LIGHTING BV prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 14] 5656AE EINDHOVEN-PAYS BAS(NL) représentée par Me Philippe THOMAS du
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da233
4 avril 2023
4 avril 2023
FHB représentée par Maître [V] [M] ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL POUZENS [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-3
66878c7e05d6f7f678d48d18
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AMERICAN EXPRESS CARTE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu JACQUIER Me Thibault POMARES Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc46d
2 avril 2025
2 avril 2025
Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Julien ASTRUC de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [Z] [A] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Thibault
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000f03029105dbedc381
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES N° 156/2023 - N° RG 23/00331 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T4XK JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62f1f8c2699dc905d4ce98d6
7 août 2022
7 août 2022
[H] [P] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, Avocat au Barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Août 2022
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6360ca753c369c7f74996f8d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
prononcé de l'ordonnance, APPELANTE: Mme [G] [W] [C] [V] née le 14 Janvier 1994 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [2], assistée de Me Philippe
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre commerciale
69d5eb72cdc6046d477bd113
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officiellePage 3 sur 23