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439 résultats pour « Phillipe JACQUEMIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6826d20d9717a7923fdf4891

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : A l'audience conférence du 5 décembre 2023 de la chambre sociale, l'affaire a été renvoyée au 25 juin

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e75

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

PASSERA Philippe K... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Geneviève K... épouse D... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b8c

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

ORDONNANCE N DU 21 Octobre 2014 Etablissement CHOLET SPORTS LOISIRS Avenue Anatole Manceau 49300 CHOLET Représentant : Me Emmanuel CAPUS, avocat au barreau D'ANGERS APPELANT Madame Jacqueline

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CA

1ère Chambre

68354ff9e3475e5e92726582

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 08 Mars 2022 (20/00001006) désignant Monsieur [R] [J] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [B] [G], représentant : Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a3

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

Sud 13250 SAINT CHAMAS Monsieur Philippe Y... 4 rue Gardel 31000 TOULOUSE Monsieur Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87097

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

Gérard X... et Jacqueline Y... concluent à la confirmation du jugement déféré.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9362bb4250d188eedb6e8

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

LABORATOIRE DEPLANTE JACQUEMAIN [Adresse 1] [Localité 1] Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de LYON Me Olivier MARTIN, avocat plaidant

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b64e

Appel

25 août 2023

25 août 2023

préférence ou d'un compromis de vente Décision attaquée : n° 22/094985 rendue par le Tribunal judiciaire de Meaux le 05 Janvier 2023 Appelante : Madame [P] [I] épouse [C], représentée par Me Jean-philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90ef8

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Madame Jacqueline X..., épouse Y...

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CA

2ème Chambre

6031e5fb1a05a81f68fabc9b

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Philippe X... et Mme Jacqueline B...

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ac

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

. / Jacqueline Y... divorcée X... Arrêt rendu le HUIT MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

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CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea8

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

, . condamné in solidum Mmes Anne-Marie Z..., épouse E..., Jacqueline Z..., épouse F..., Marie-Noelle Z..., épouse A..., MM.

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f68

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Jacqueline Y... est propriétaire d'un appartement situé au 1er étage de l'immeuble... à Montpellier.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ed

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

RG N : 14/ 00623 AFFAIRE : Mme Jacqueline X... veuve Y..., M. Serge Y... C/ Me Marc Z... es qualité mandataire liquidateur de M. Gilles Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

APPELANTS : Madame Jacqueline Z... épouse A... ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3aa

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

En réplique, Jacqueline A...

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Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

née le 18 Décembre 1947 à BASTIA (20200) ... 13008 MARSEILLE 08 représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Catherine Marie DARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

1ère Chambre C

5fdd79a2dc398a2565daba2f

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

-Paul et Jeanne F..., Jacqueline, Séverine, Virginie X..., Jacqueline I..., copropriétaires dans la résidence Les trois Mats ont fait assigner le syndicat principal et le syndic EURL Littoral Immobilier

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Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f797

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Monsieur Louis X... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Jacqueline

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Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105d

Appel

3 février 2014

3 février 2014

C/ Mme Colette Renée Madeleine X..., Mme Marinette Marcelle X..., Mme Jacqueline Lucette X... épouse Y..., Etablissement EHPAD PELISSON FONTANIER RECOURS ENTRE CO-DEBITEURS d'ALIMENTS Le TROIS

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