17 juillet 2023 (pièce n° 3), - un certificat médical de son médecin traitant (pièce n°4), - les attestations de son époux [O] [J] (pièces n°7 et 16), d'elle-même (pièce n° 10) et de son fils [G] [J

-de débouter L'Auberge de la Petite Ferme SARL de toutes ses demandes, fins et prétentions.

Il y avait deux clients qui prenaient le petit déjeuner avec une tasse de café et un croissant sur leur table. Ce jour là [L] était de service. (')'» (pièce 23).

[B], propriétaire de la parcelle AR [Cadastre 1] à Petite Ile, a fait assigner les propriétaires des parcelles voisines à la sienne devant le tribunal d'instance de St Pierre aux fins de bornage: - M.

En l'espèce, l'état parasitaire dressé avant la vente par la société Diag'Agences faisait état de la présence de petites et grosses vrillettes dans quasiment toutes les pièces du rez-de-chaussée et du

relatifs à la cession faite par la commission départementale en date du 7 juillet 1961, à Monsieur X, décédé, dont le demandeur est héritier, du lot 64 faisant partie du lotissement du domaine rural du Petit

opposable à la société DP.r, venant aux droits de la société Petit au motif qu'elle l'aurait entériné en payant une partie du prix convenu.

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Sabine PETIT

(la pièce 120).

LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY, INTIMÉ E : Mme [M] [I] née le 19 Juin 1992 à [Localité 1], de nationalité brésilienne ayant pour conseil, en première instance, Me Laura Petit

Montpellier Méditerranée Métropole à sa demande de copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public portant sur des petits

J'ai ma femme, j'ai un petit bébé.' Mention : Le retenu pleure en s'exprimant.

Crèche « Les Petits d'homme » de Pantin — Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives à l'inscription de ses filles X et X à la crèche « X » et de tous les autres documents les concernant

RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY INTIMÉ E : Mme [F] [T] [X] [Q] née le 05 Avril 1996 à [Localité 1] de nationalité brésilienne ayant pour conseil, en première instance, Me Laura Petit

Pièces présentées : 'Clarisse diamants' : trop simple, plastron 'toile de givre' : trop de petites pierres...' ; Qu'il ne résulte par ailleurs en rien des circonstances de l'espèce que l'échec de

alias [C] [B] né le 25/09/2008 à [Localité 1] (Algerie), alias [L] [V] né le 23/10/2008 à [Localité 1] (Algérie), alias [D] [P] né le 06/05/2004 en Algérie ; Après avoir entendu : - Maître Sabine PETIT

par l'ordonnance du 6 novembre 2003 mais par une ordonnance de référé du 16 octobre 2003 et que le premier juge a commis une erreur qu'il convient de réparer ou a en tout état de cause statué ultra petita

demande à la cour de': - Recevoir la SARL Les Petits Trésors en ses demandes, fins et conclusions, - Juger recevables les pièces produites par la SARL Les Petits Trésors, - Confirmer en toutes