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1 214 résultats pour « Pourière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6793332a32b173f45a7c8dc5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dans cette attente, pourriez vous m'envoyer le détail de la créance svp' ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6438f32da942a604f5e93786

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[C] [X] avait commis une faute inexcusable en ouvrant la portière du véhicule dans lequel il se trouvait et en sautant de celui-ci en laissant traîner ses pieds sur la chaussée, d'autre part, que cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f2

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

-il a remarqué que <<le pare brise était endommagé près du montant de la portière avant gauche. Le rétroviseur de la portière gauche était cassé et pendait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d37d

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Franck X... qui est contrôlé, le chien spécialisé de l'unité cynophile se dirigeant précipitamment au niveau de la portière conducteur qu'il gratte avec ses pattes, frottant son museau dessus.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

68f1d7517ffb526292dd6f00

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce dernier s'étant apparemment produit au sein de la société utilisatrice Leboucher, nous ne pouvons dès lors pas nous prononcer sur les détails d'un fait professionnel que nous pourrions analyser et dont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe86dcdc6046d47879f23

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Vous ne préciser pas si les frais de déménagements sont également pris en charge par l'entreprise, pourriez vous me faire un retour aussi dans ce sens ' Mon attache à la ville [Localité 7], m'amène à

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6979fb46cdc6046d47f8d96b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

004815 du 10/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) représentée par Me Mathilde MEGZARI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. 3F SUD représentée par Me Frédéric POURRIERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb89ccdc6046d47e8fabc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

S'agissant des poteaux brisés, il n'est pas précisé si ceux-ci étaient ou non pourris.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c84ecbbb650faffb059

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[W] saisissait une doublure de portière de voiture pour charger un robot ; Nature de l'accident : selon ses dires, M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0661d0451e8318d0e977

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[T] n'avait pas encore pris place en tant que conducteur, Mme [V] [J], collègue de Mme [B], refermait la portière avant droite du véhicule sur le pied droit de cette dernière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fca5f7ffbb58046b83ac882

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

parking sous les conditions suspensives ci-après : - que le copropriétaire intéressé : o se rapproche de son voisin pour obtenir son autorisation (problème de gêne provoqué par le débattement des portières

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c1c634defd4c4b3b459b

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [L] [E] né en à [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL FERRET POIRIEUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631f478007cf6451ddcc54

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

société TRANSPORT ROSIER le long du bardage des bâtiments ;qu'alors que le chauffeur dormait dans la couchette du tracteur, aux environs d e 3 heures il a été réveillé par des individus frappant à sa portière

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bd999851e0008f1e526

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

dont l'auteur exerçant dans un cabinet d'expertise est nommé- soit un faux ou que le montant estimé des réparations du véhicule de celle-ci soit erroné, s'agissant du remplacement de l'aile et de la portière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a6

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

sollicité à plusieurs reprises au cours des semaines précédant le 30 avril 2016 pour obtenir une embauche, vainement, puis s'étant blessé malencontreusement au doigt (coincé dans l'encadrement d'une portière

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CA

Chambre Sociale

670a1185f178dc2492b0fc9a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La déclaration d'accident du travail et le certificat médical initial mentionnaient une névralgie gauche et une rachialgie dorso-lombaire, lors du rangement de caissons de portières.

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CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae7

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

éclairée ; - des traces de freinage ont été relevées indiquant que le véhicule circulait sur la voie de gauche de l'autoroute ; - des dégâts au véhicule ont été constatés à l'aile avant gauche, à la portière

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c93c71a6a83181c8c00

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

pas en plein vol et ne viennent pas heurter le rotor, déstabilisant l'ULM, et cela même si l'autre occupant, passager ou pilote, a oublié de fermer et de verrouiller sa portière ou même s'il l'ouvre en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162be8499b588421c5e37bb

Appel

27 février 2013

27 février 2013

, la partie gauche du pare-brise arrière, numéro de téléphone des sociétés en bas des portières et sur le coffre des voitures, présence d'une image s'étendant du haut en bas des véhicules à l'emplacement

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c5151e6e05567349089e

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Ce procès-verbal précise que le véhicule est détruit par le feu, qu'un marteau se trouve au sol devant la portière côté passager ainsi qu'un briquet.

Source officielle

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