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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
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23 janvier 2025
Dans cette attente, pourriez vous m'envoyer le détail de la créance svp' ».
Pôle 4 - Chambre 11
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13 avril 2023
[C] [X] avait commis une faute inexcusable en ouvrant la portière du véhicule dans lequel il se trouvait et en sautant de celui-ci en laissant traîner ses pieds sur la chaussée, d'autre part, que cette
Cour d'Appel
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3 octobre 2008
-il a remarqué que <<le pare brise était endommagé près du montant de la portière avant gauche. Le rétroviseur de la portière gauche était cassé et pendait.
6253cb45bd3db21cbdd8d37d
28 janvier 2010
Franck X... qui est contrôlé, le chien spécialisé de l'unité cynophile se dirigeant précipitamment au niveau de la portière conducteur qu'il gratte avec ses pattes, frottant son museau dessus.
2ème chambre sociale
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16 octobre 2025
Ce dernier s'étant apparemment produit au sein de la société utilisatrice Leboucher, nous ne pouvons dès lors pas nous prononcer sur les détails d'un fait professionnel que nous pourrions analyser et dont
Chambre Sociale
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21 mai 2026
Vous ne préciser pas si les frais de déménagements sont également pris en charge par l'entreprise, pourriez vous me faire un retour aussi dans ce sens ' Mon attache à la ville [Localité 7], m'amène à
Chambre 1-7
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27 janvier 2026
004815 du 10/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) représentée par Me Mathilde MEGZARI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. 3F SUD représentée par Me Frédéric POURRIERE
1ère Chambre
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2 juin 2026
S'agissant des poteaux brisés, il n'est pas précisé si ceux-ci étaient ou non pourris.
9ème Ch Sécurité Sociale
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16 avril 2025
[W] saisissait une doublure de portière de voiture pour charger un robot ; Nature de l'accident : selon ses dires, M.
Chambre A - Civile
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24 octobre 2023
[T] n'avait pas encore pris place en tant que conducteur, Mme [V] [J], collègue de Mme [B], refermait la portière avant droite du véhicule sur le pied droit de cette dernière.
Pôle 4 - Chambre 2
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4 novembre 2020
parking sous les conditions suspensives ci-après : - que le copropriétaire intéressé : o se rapproche de son voisin pour obtenir son autorisation (problème de gêne provoqué par le débattement des portières
Sécurité sociale
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12 mars 2013
Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [L] [E] né en à [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL FERRET POIRIEUX
Pôle 5 - Chambre 4
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19 octobre 2011
société TRANSPORT ROSIER le long du bardage des bâtiments ;qu'alors que le chauffeur dormait dans la couchette du tracteur, aux environs d e 3 heures il a été réveillé par des individus frappant à sa portière
66162bd999851e0008f1e526
26 octobre 2023
dont l'auteur exerçant dans un cabinet d'expertise est nommé- soit un faux ou que le montant estimé des réparations du véhicule de celle-ci soit erroné, s'agissant du remplacement de l'aile et de la portière
6253cdc4bd3db21cbdd946a6
16 janvier 2019
sollicité à plusieurs reprises au cours des semaines précédant le 30 avril 2016 pour obtenir une embauche, vainement, puis s'étant blessé malencontreusement au doigt (coincé dans l'encadrement d'une portière
670a1185f178dc2492b0fc9a
11 octobre 2024
La déclaration d'accident du travail et le certificat médical initial mentionnaient une névralgie gauche et une rachialgie dorso-lombaire, lors du rangement de caissons de portières.
6253c894bd3db21cbdd85ae7
9 novembre 2001
éclairée ; - des traces de freinage ont été relevées indiquant que le véhicule circulait sur la voie de gauche de l'autoroute ; - des dégâts au véhicule ont été constatés à l'aile avant gauche, à la portière
Chambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
pas en plein vol et ne viennent pas heurter le rotor, déstabilisant l'ULM, et cela même si l'autre occupant, passager ou pilote, a oublié de fermer et de verrouiller sa portière ou même s'il l'ouvre en
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27 février 2013
, la partie gauche du pare-brise arrière, numéro de téléphone des sociétés en bas des portières et sur le coffre des voitures, présence d'une image s'étendant du haut en bas des véhicules à l'emplacement
10e Chambre
6162c5151e6e05567349089e
16 janvier 2013
Ce procès-verbal précise que le véhicule est détruit par le feu, qu'un marteau se trouve au sol devant la portière côté passager ainsi qu'un briquet.
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