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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
680b18d098bcafcb3a63e005
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat au barreau de DIEPPE INTIMES : Madame [M] [U] veuve [K] née le 04 Juillet 1936 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301464c6681071edf66ef
9 décembre 2011
9 décembre 2011
. *** La société LE PRADO qui souhaitait acquérir un navire construit par la société LEROUX & LOTZ NAVAL en vue de son exploitation Outre Mer, a estimé qu'il était préférable que cet investissement
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6932b7b972f940f4b6ca626c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Localité 2] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Société PRADO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61628876dafa129e399518f6
24 mai 2013
24 mai 2013
Par jugement en date du 10 avril 2008, le Tribunal de Commerce de PARIS a rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la société PRADA RETAIL FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b08
5 novembre 2007
5 novembre 2007
RG 07 / 1315 JFG Monsieur X...est le co fondateur de la société PRADIX INDUSTRIES qui a été créée en vue de l'acquisition de la société BONNEAU.
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da715
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La SAS Pradier fait valoir pour sa part que : - La prime de pouvoir d'achat dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0de5c25a97f0381f502c
4 octobre 2013
4 octobre 2013
S'étant aperçue, en février 2011, que la société Prada Retail France, commercialisant des vêtements et accessoires féminins sous la marque 'Prada' datant de 1913, vendait un modèle de porte-clefs et/ou
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89487
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Vu les écritures déposées le 16 février 2007 par la sarl Prato Corbara.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae1c
15 avril 2008
15 avril 2008
SA MEDICA FRANCE APPELANTE : INSTITUTION PRADO PREVOYANCE, membre du Groupe PREMALLIANCE et représentée par son Directeur Général en exercice 485 Avenue du Prado 13008 MARSEILLE représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0df
2 avril 2009
2 avril 2009
DURTOL représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me ASTIER de la SCP ASTIER-ROBERT-VIRIOT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND PREMALLIANCE PREVOYANCE, venant aux droits de PRADO
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07e
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Résidence Ponte Prado ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Laetitia Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02053_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2, 19 et 30 août 2024, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille et la société Relyens mutual insurance, représentées par la SARL Le Prado-Gilbert
Source officielle14e chambre
635237c28c924eadffcc4ae0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PRAD'S COM Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf7
20 février 2008
20 février 2008
8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008/163 Rôle No 06/10660 SARL INVESTISSEMENT DE BALAGNE SIB C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL MARSEILLE PRADO Grosse délivrée à :SIDER ST FERREOL
Source officielleAvis
CADA:20164531
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Prades d'Aubrac à sa
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
678f382606f4e91c5f36c3d4
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Prada Retail France de son appel et en conséquence, l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c8f
25 avril 2022
25 avril 2022
Condamner la SARL Prodor Distribution à délivrer à M.
Source officielleAvis
CADA:20164328
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Prades d'Aubrac à sa
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00393_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 février 2025 et 25 mars 2025, l’hôpital Nord Franche-Comté, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, demande à la cour d’
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4df
11 mai 2006
11 mai 2006
conclu avec la Société OFFICE HOTELIER DU LOGEMENT ETUDIANT (O.H.L.E.) un bail commercial de neuf ans à compter du 1er septembre 1993 pour trois lots d'habitation meublés au sein de la résidence "LE PRADO
Source officiellePage 3 sur 75