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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9053b

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Monsieur Raymond X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 6 juin 2011.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Raymond Z... et Jean-Marc D... ont aussi chacun acquis des lots, à savoir un appartement au prix de 150.000 euros s'agissant de Raymond Z... et un appartement et un garage au prix de 216.500 euros TTC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd3

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

. : 04/ 03968 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Raymond X...,..., 38119 ST THEOFFREY, représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me NIEF, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebc

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Raymonde Josette épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e8

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

RG N : 11/ 00663 AFFAIRE : Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec4

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

né le 21 Septembre 1979 à ANGOULEME (16000), de nationalité Française, demeurant ... ... ..., Demandeur, Absent, représenté par Maître Rachid RAHMANI, avocat au barreau de LA CHARENTE, D'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb58

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Monsieur Raymond X... est nu propriétaire d'une parcelle AT 99 jouxtant les précédentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

PRO CARRELAGE -transfert du siège social dans les locaux des sociétés du groupe RAIMONDI toutes dirigées par monsieur Laurent B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b988

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

civile, - condamné Raymonde X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca04

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

APPELANT Monsieur Raymond X... né le 01 Juillet 1916 à SAINT BONNET EN CHAMPSAUR (05500), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87860

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

Par jugement du 3 février 2004, le Tribunal de Commerce de Tours a notamment : [*constaté que les demandes présentées par les trois sociétés co-intéressées, la SA carrière IRIBARREN, la SARL Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb41

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

Raymond Y... et a supprimé le droit de vote de ce dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5e

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a5

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

de Mme Raymonde Y... épouse X... de 90 € par mois, - condamné Mme Anita X... épouse Z... à verser une contribution alimentaire au bénéfice de Mme Raymonde Y... épouse X... de 100 € par mois, - condamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea08

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

RG N : 11/ 00829 AFFAIRE : Raymond X... C/ SCP Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887cf

Appel

19 juin 2006

19 juin 2006

Novembr 1947 à ACIREALE ITALIE ... 59300 VALENCIENNES représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉ Monsieur Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f62

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Jean Raymond X... né le 14 Août 1954 à PAMPIEDRA (ESPAGNE) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6ea

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Raymond X... et de la Selarl Raymond X... avec toutes les conséquences de droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b52

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pour retenir le classement de Mme Raymonde Z... en catégorie 8 de la convention collective, le Conseil de Prud'hommes retient pour seule motivation que « compte tenu de l'ancienneté de Mme Raymonde Z..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa15

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Elles s'élèvent à : -103 802, 55 € pour la société Thevenet Fils -30 769, 15 € pour Raymond D... -30 489, 80 € pour Jean-Michel D...

Source officielle

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