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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13eb
1 juin 2018
1 juin 2018
représentée par Mme Rachël Z..., responsable du service contentieux de la caisse muni d'un pouvoir délivré le 5 janvier 2018 par le Directeur M. B... A...
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ec
1 juin 2018
1 juin 2018
représentée par Mme Rachël Z..., responsable du service contentieux de la caisse muni d'un pouvoir délivré le 5 janvier 2018 par le Directeur M. B... A...
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ed
1 juin 2018
1 juin 2018
représentée par Mme Rachël Z..., responsable du service contentieux de la caisse muni d'un pouvoir délivré le 5 janvier 2018 par le Directeur M. B... A...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4886
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[S] [A] : « Monsieur, le jeudi 7 novembre 2013, nous avons relevé les faits suivants : suite à une panne sur l'ensemble de la COLLE N°1, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0b9
23 avril 2025
23 avril 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt trois avril deux mille vingt cinq APPELANTE : Mme [U] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b38
18 décembre 2001
18 décembre 2001
siège est 3, rue Paul Cezanne 75008 PARIS, agissant par le CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS (CGEA du CENTRE OUEST), délégation régionale AGS CENTRE OUEST, son mandataire, Immeuble le Magister 4, Cours Raphaùl
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ed4
18 décembre 2001
18 décembre 2001
siège est 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS, agissant par le CENTRE DE GESTION ET D'ETIJDES AGS (CGEA du CENTRE OUEST), délégation régionale AGS CENTRE OUEST, son mandataire, Immeuble le Magister 4 cours Raphaùl
Source officielle16e chambre
5fdb1319ff3434a7aa7e1bd9
11 avril 2019
11 avril 2019
1954 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Stéphanie ARENA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Représentant : Me Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64b8d0cca5d4a205dbc5ce94
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Madame [D] [R] épouse [V] (Personne faisant l'objet de soins) née le 26/05/1969 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [6] représentée par Me Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616246beaf0a1de0eb1b6489
11 mars 2014
11 mars 2014
D1907 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] pris en la personne de son syndic la société STEIN L'IMMOBILIERE SA dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Raphaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
642fb751cece1704f5747808
6 avril 2023
6 avril 2023
LA COUR L'affaire a été débattue le 8 mars 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405f
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Raphaël TEYSSOT, avocat au barreau des HAUTS DE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f1d1bc2605de4b48c9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
par le Tribunal de proximité de Maubeuge APPELANTE Madame [E] [P] née le 10 Janvier 1981 à Maubeuge (59600) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Raphaël
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e3e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] MAROC Représentée par Me Florian HARQUET, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7181
4 avril 2024
4 avril 2024
RO], [C], [L] [E] [EJ], [V], [F] [B] épouse [N] [H] [K] [SM] [K] [I] [K] [WH] [K] [W] [VJ] [W] [S] [W] [O] [R] [HR] [W] [H] [KA] veuve [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël
Source officielle21e chambre
5fda1969c51e7e5d54298967
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 445 APPELANT **************** SARL KEOLIS YVELINES N° SIRET : 323 161 554 Les manèges [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Raphaël
Source officielle21e chambre
5fd93793ee6bc11c51a15442
7 mai 2020
7 mai 2020
MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL KEOLIS YVELINES N° SIRET : 323 161 554 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Raphaël
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31fe633183e2ee17a64
6 octobre 2022
6 octobre 2022
4] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b365731d7564000872e04a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Monsieur [L] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anne GRANDIDIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël
Source officielleChambre Commerciale
6545ee264ac6088318da1179
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE RENTY, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre FIGUET, Présidente, M.
Source officiellePage 3 sur 4