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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Son contrat de travail a été successivement transféré aux sociétés Rhodia chimie, Teris [Localité 20], Teris, Teris spécialités et Rhodia opérations.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fca86e7058f1d77cfffdd1a
17 septembre 2020
17 septembre 2020
[C] [Y] est atteint est la conséquence de la faute inexcusable de son employeur, la société Rhodia Chimie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cdf
8 janvier 2007
8 janvier 2007
M... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Société d'Assurances RHODIA ASSURANCES-prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social-129, rue Servient 69431 LYON CEDEX 03 COMPARANT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60225b6f1a81c952fa57b541
4 février 2021
4 février 2021
La société Rhodia opérations ayant interjeté appel de la décision, la cour d'appel de Grenoble a, par arrêt du 22 mars 2018, confirmé le jugement en toutes ses dispositions.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b369d08c0355000835f5a0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOLVAY France, SOLVAY Fluores France, SOLVAY OPERATIONS France, SOLVAY ENERGIE France, SOLVAY SPECIALITY POLYMERS France, CITEC PROCESS MATERIALS ([Localité 11]), RHODIA OPERATIONS et RHODIA LABORATOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ee
27 septembre 2007
27 septembre 2007
La Société SIGMA INDUSTRIE a formé un appel provoqué contre la Compagnie GAN EUROCOURTAGE, Maître X... et la Société RHODIA SILICONES.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca577030558a1f8cd622f1
19 novembre 2020
19 novembre 2020
, Rhodia Opérations et Rhodia Laboratoire du Futur la somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la Fédération nationale des industries chimiques CGT
Source officielleChambre Sociale
61630e4dda3e3d306603673f
8 mars 2012
8 mars 2012
La société Rhodia Chimie a relevé appel de cette décision.
Source officielleSécurité sociale
6162740e7705f25f4364406e
21 janvier 2014
21 janvier 2014
RHODIA OPERATIONS.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd9a7b88c017e9bb40d5885
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Exposé du litige : [P] [T] était salarié à [Localité 22] en qualité d'agent d'entretien puis de mécanicien au service de la société Rhône Poulenc devenue Rhodia Silicones puis Rhodia Chimie.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe1ef25795095b83d091f17
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Le 20 décembre 2017, la société Rhodia Chimie a interjeté appel.
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3825
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Le 15 février 2000, il a été victime d'un accident sur le site de la société RHODIA alors qu'il travaillait sur une échelle dont les crochets ont cédé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a38a58162057dac668b
4 mai 2022
4 mai 2022
[Z] [W], représentant : Me Stéphanie BARADEL de la SELARL STEPHANIE BARADEL AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2548 C/ Société RHODIA OPERATIONS, représentant : Me Christophe BIDAL de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc2
14 février 2008
14 février 2008
RHODIA CHIMIE, venant aux droits de la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850b
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 73 Impasse de la Chapelle 01570 FEILLENS représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître BERIOT, Avocat, (TOQUE 66) INTIMEES : SA COMPAGNIE AXERIA IARD, anciennement dénommée RHODIA
Source officielleChambre Commerciale
61627b5592e3db741f8570b0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
L'équité commande en outre de faire application de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la société RHONIS .
Source officielle1ère Chambre
60357b53749bc8a0f934c72d
19 avril 2016
19 avril 2016
Après dépôt du rapport d'expertise, le Gaec des Rhodos et les époux [L] ont assigné M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab72a936bfc00008d68c8e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 29 juin 2017, la société Rhonis a notifié à Mme [W] son licenciement pour faute grave.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00308_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur les conclusions de la société Rhonis tendant à la rémunération des prestations effectuées : 2.
Source officielleChambre Sociale
6162a746f901d4f689722ea5
7 mai 2013
7 mai 2013
La société RHODIA CHIMIE demande à la cour de confirmer le jugement déféré. Elle expose que les avis des CRRMP sont précis et concordants.
Source officiellePage 3 sur 24