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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b70
20 décembre 2007
20 décembre 2007
PEYROTTES & Fils à payer à la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
Vu le jugement rendu le 13 juin 2006 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Draguignan qui a : - débouté Albert X... de sa demande en nullité de mariage conclu entre Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86405
21 janvier 2003
21 janvier 2003
SIMON ; Attendu que la SCI B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d041
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Pour évaluer la perte financière réclamée par M.
Source officielle3e chambre
5fdd37a3486601a06cba58ae
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Simon ayant eu 23 ans le 2 décembre 2016, les pertes de gains après consolidation échues au 30 septembre 2018 seront fixés à 18 000 + (18 000 / 12 x 10) = 15 000,00 euros Pour les motifs précédemment
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c5
5 mai 2008
5 mai 2008
Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,
Source officielle2e Chambre
6034f910e1304d26c30bcc23
23 juin 2016
23 juin 2016
Aux termes de l'article 5 des conditions générales de la police d'assurance : 'Sont garantis les dommages et pertes matériels ainsi que les pertes de poids ou de quantité subis par les facultés assurées
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
7 juin 2018
ET Madame Simone B..., née D... Née le [...] à COURBEVOIE [...] ET Monsieur Christian B... Né le [...] à PARIS (75006) [...] (LA RÉUNION) Représentés par Me Simon E... L... K...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f745
23 mai 2012
23 mai 2012
Haussmann 75442 PARIS CEDEX 09 ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Jean Simon
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced4
30 octobre 2008
30 octobre 2008
C... née X..., en leur qualité d'héritières de Madame Simone Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 29 MAI 2008 APPELANTE ET INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Simonne Z... épouse X... prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a62
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Simone X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb4
5 mai 2008
5 mai 2008
Simon art et décoration détenue à 99 % par la SAS entreprise Z... Simon.
Source officielle11e Chambre B
60376036d861133d87439bc3
2 avril 2015
2 avril 2015
né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ee
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 15 février 2006, Madame Simone Y...a saisi la CPAM de Valenciennes d'une action tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.
Source officielle11e Chambre A
5fdd2cb68d3a4895d7721279
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Par acte d'huissier en date du 11 janvier 2018, Mme A... a fait assigner Me Simon B... ès qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e1
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Simon Bolivar, maître de l'ouvrage, avait souscrit une police d'assurance « dommages à l'ouvrage » auprès de l'U. A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163c639f3112a7c58687424
20 mai 2010
20 mai 2010
07/00118 APPELANT Monsieur [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A 476 INTIMEE Sas VITAKRAFT SIMON
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce142000838960b
18 avril 2024
18 avril 2024
[U] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce142000838960d
18 avril 2024
18 avril 2024
[E] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePage 3 sur 196