CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
627f48fa551627057d32e1bb
13 mai 2022
[F], premier intérimaire, explique que, le 25 janvier 2019, [W] et [R] ont récupéré du matériel dans un container appartenant à Solomat ; que le container a été ouvert en début de semaine et cadenassé
Chambre A - Civile
63be62cf13ef607c90ab6344
10 janvier 2023
[P] et par la facture Solémur du 21 novembre 2016 (pièce n° 9 de Mme [H]).
Pôle 6 - Chambre 10
6031fe02bcdea13642ec0bc6
23 mai 2018
avocat au barreau de PARIS, toque : G0726 INTIMEES Me [Q] [J] - Mandataire liquidateur de la SOCIETE DE PROSPECTION ET DE DIFFUSION DE PRESSE [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emilie SOLLOGOUB
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039d
6 mars 2013
RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, venant aux droits initiaux de la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA SOMME (la CRCAM-Brie-Picardie) est créancière de la société SALMON SOLYMOUSSE
3ème Chambre Commerciale
679089a1a212a19f662df6ac
21 janvier 2025
Michel PEIGNARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES FAITS La société LP INDUSTRIES contrôle trois autres sociétés : - SEPT D'ARMOR ; - SEPT D'ARMOR LUXEMBOURG ; - SOCOMOR
Chambre 2 A
63d4ccbe92a57405de33164f
27 janvier 2023
plaidant : Me SOLOKOV, avocat à Strasbourg. INTIMÉE : La S.A.
Pôle 6 - Chambre 7
6035d1bfc8168d38b3146cae
18 février 2016
des marchandises suivantes, depuis le 5 octobre 2005 : armoires JEC, caissons FAST, meubles de proximité BISLEY, structures et cloisons VEYHL, plateaux ORSINI, piètements CAMAR, plateaux et armoires SOTOMOB
6253cdafbd3db21cbdd9420c
11 octobre 2018
correspondent aux prestations qui entrent aux termes de la convention dans le compte prorata ; Attendu que ces dépenses ont été engagées soit en vertu de contrats : EDF, France Télécom VEOLIA, AEP PRO NE, SOLOMAT
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
Charles néé le 23 Juillet 1961 à ENUGU (NIGERIA), de Solomon et de UGWADU Pachence, Sans emploi, de nationalitéé franç aise, mariéé, demeurant11 Hameau de Montois 77123 NOISY SUR ECOLE Dééjà condamnéé
21e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd5
25 octobre 2023
Martine Selarl, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R153 -et par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Emilie SOLLOGOUB
2ème Chambre
659f95f23328fa00087a251a
9 janvier 2024
A cet égard, le devis établi par la société Solemur porte essentiellement sur des travaux sans rapport avec les travaux litigieux et ne sera pas retenu.
6253ccd4bd3db21cbdd9164f
27 mai 2014
.-20111 CALCATOGGIO comparante en personne Assistée sur l'audience par Maître Émilie SOLLOGOUB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1413 INTIMÉE SA FRANCE TÉLÉVISION prise en la personne de ses
Page 3 sur 3
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.