CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

52 résultats pour « Solomou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

627f48fa551627057d32e1bb

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[F], premier intérimaire, explique que, le 25 janvier 2019, [W] et [R] ont récupéré du matériel dans un container appartenant à Solomat ; que le container a été ouvert en début de semaine et cadenassé

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63be62cf13ef607c90ab6344

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[P] et par la facture Solémur du 21 novembre 2016 (pièce n° 9 de Mme [H]).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe02bcdea13642ec0bc6

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : G0726 INTIMEES Me [Q] [J] - Mandataire liquidateur de la SOCIETE DE PROSPECTION ET DE DIFFUSION DE PRESSE [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emilie SOLLOGOUB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039d

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, venant aux droits initiaux de la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA SOMME (la CRCAM-Brie-Picardie) est créancière de la société SALMON SOLYMOUSSE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a1a212a19f662df6ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Michel PEIGNARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES FAITS La société LP INDUSTRIES contrôle trois autres sociétés : - SEPT D'ARMOR ; - SEPT D'ARMOR LUXEMBOURG ; - SOCOMOR

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63d4ccbe92a57405de33164f

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

plaidant : Me SOLOKOV, avocat à Strasbourg. INTIMÉE : La S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035d1bfc8168d38b3146cae

Appel

18 février 2016

18 février 2016

des marchandises suivantes, depuis le 5 octobre 2005 : armoires JEC, caissons FAST, meubles de proximité BISLEY, structures et cloisons VEYHL, plateaux ORSINI, piètements CAMAR, plateaux et armoires SOTOMOB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420c

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

correspondent aux prestations qui entrent aux termes de la convention dans le compte prorata ; Attendu que ces dépenses ont été engagées soit en vertu de contrats : EDF, France Télécom VEOLIA, AEP PRO NE, SOLOMAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d058

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

Charles néé le 23 Juillet 1961 à ENUGU (NIGERIA), de Solomon et de UGWADU Pachence, Sans emploi, de nationalitéé franç aise, mariéé, demeurant11 Hameau de Montois 77123 NOISY SUR ECOLE Dééjà condamnéé

Source officielle
CA

21e chambre

653a071cd0451e8318d0ecd5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Martine Selarl, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R153 -et par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Emilie SOLLOGOUB

Source officielle
CA

2ème Chambre

659f95f23328fa00087a251a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A cet égard, le devis établi par la société Solemur porte essentiellement sur des travaux sans rapport avec les travaux litigieux et ne sera pas retenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9164f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

.-20111 CALCATOGGIO comparante en personne Assistée sur l'audience par Maître Émilie SOLLOGOUB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1413 INTIMÉE SA FRANCE TÉLÉVISION prise en la personne de ses

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.