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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c91cbd3db21cbdd87444
13 mai 2004
13 mai 2004
TRANSPORT LOGISTIK AG prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Im Wannenboden 9 CH 4133 PRATTELN (SUISSE) représentée par Maître LEVY, avocat à COLMAR plaidant : Maître STAHL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60352801b4dc3a52c2d8a22c
9 juin 2016
9 juin 2016
en tout état de cause : * condamner les consorts [W] à verser à Maître Roussel-Stahl la somme de 1 500 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile ainsi qu'aux dépens
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02407_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Cette pratique, présentée comme courante dans le milieu du poker, conduit pour le requérant, s'il est le " stackeur " à reverser les avances remboursables, versées par les personnes qui l'ont " stacké
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00859_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
I B et l'association Sauvegarde Faune Savage, représentés par Me Stackler, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 3 février 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03034_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl, conclut : 1°) à la réformation du jugement attaqué en
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01354_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl, conclut : 1°) à la réformation du jugement attaqué en
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e26
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Cour d'Appel de METZ représenté par Monsieur GOUEFFON, Avocat Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Madame BLANC, Premier Président ASSESSEURS : Madame STAECHELE
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d5
2 mars 2006
2 mars 2006
Chez Madame Y... 11 rue des Capucins - Appt 17 28100 DREUX représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Bruno STACHETTI, avocat au barreau de CHARTRES (bénéficie d'une aide
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00702_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
cour Par une requête enregistrée le 9 mars 2021 et des mémoires enregistrés le 28 février 2022 et le 9 juin 2022, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa67be64d7e5102450fc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
poste : à éviter les tâches de travail qui nécessitent contacts téléphonique répétées avec les clients et à éviter la gestion des dossiers à haute complexité, en réduisant la charge d etravail vers de stâches
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163230f3dbed56e5e2c2ece
29 novembre 2011
29 novembre 2011
PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Bruno STACHETTI.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f1
18 octobre 2005
18 octobre 2005
SOCIETE TOWERGATE UNDERWRITING GROUP, prise en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège venant aux droits de TOWERGATE WILSONS LTD 2, County Gate, Staceys Street
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
Bernard, né le 05 juin 1951 à LIEVIN (62), fils de Maurice et de STAHL Marie-Louise, de nationalité française, marié, directeur, demeurant Sucrerie BEGHIN-SAY - 51500 SILLERY jamais condamné Prévenu, libre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02185_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
des bulletins de salaire pour la période de septembre 2023 à avril 2024 et un message de l'agence Interim indiquant un projet de recrutement en contrat à durée indéterminée au sein de l'entreprise Vol Stahl
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY00702_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
cour Par une requête enregistrée le 9 mars 2021 sous le n° 21LY00702 et un mémoire, enregistré le 28 février 2022, le conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e36
14 janvier 2016
14 janvier 2016
(75) de nationalité Française ... 75009 PARIS Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626- No du dossier 22870 Représentant : Me Bruno STACHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872ff
28 janvier 2005
28 janvier 2005
Vieux Prés 28100 DREUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués ayant pour avocat Me STACHETTI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01830_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu d'une part, les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e89f5bbe450008b2ccc4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
constructeurs au sens de l'article 1792 du code civil alors qu'il n'est pas sérieusement contesté qu'en leur qualité de maître d'ouvrage, ils ont confié en 2012 à un constructeur : la société FHU Rol- Stach
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92111
19 février 2015
19 février 2015
autorisée à le faire par une ordonnance du président du tribunal ; la seule ordonnance d'autorisation rendue, à la faveur de laquelle la société AIT a cru pouvoir agir, concernait la société Benteler Stahl
Source officiellePage 3 sur 4