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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le dernier contrat en date a été souscrit avec la société BHEL dans le courant de l'année 2023 et identifie sous le nom de Tala 4.
Source officiellePremière Présidence
67ff3d3b6d3290e00e0e79f2
15 avril 2025
15 avril 2025
TARA n'ont formulé aucune demande de travaux et que la juridiction du fond n'a été saisie que le 14 avril 2022, de telle sorte qu'aucun préjudice ne peut être allégué.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Lounis et Tahar Z...soutiennent que seule la cession des parts de M. X...à M. Tahar Z...qui les a acquises peut être discutée, M. Lounis Z...ayant, lui, acquis les parts d'un autre associé.
Source officielleConseil
CADA:20094400
22 décembre 2009
22 décembre 2009
examiné dans sa séance du 22 décembre 2009 votre demande de conseil relative au caractère communicable à Monsieur T., agent maritime de la SARL R., des listes électorales des communes de Bora Bora, Tahaa
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02822_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02822, la société Gorillas Technologies France, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande
Source officielleChambre commerciale
6549e309bc1a528318e09727
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par acte en date du 30 juin 2016, la société Barter wings system a vendu à la société Tiriault un navire, dénommé « Taka » et immatriculé sous le n° [Immatriculation 2], moyennant un prix de 40.000.00
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d69ed30a8f5617382e2
21 mars 2013
21 mars 2013
[B] que de feue [C] [M], a fait assigner la SARL OLIVIER TAHAR en intervention forcée devant la Cour. Le 7 juin 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Tara née le 03 / 08 / 1982 à ORANGE (84) ... 84100 ORANGE représentée par la SCP M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02828_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02828, la société Fritchi, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande à la Cour : 1°)
Source officielleChambre Sociale
63b54726c9018405dfcaae45
3 janvier 2023
3 janvier 2023
AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE ORDONNANCE DE MÉDIATION DU 03 JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 04 Juillet 2022 APPELANTE : SAS SOCIÉTÉ TAPAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
627ca8614781dc057dee7bea
11 mai 2022
11 mai 2022
paritaire de PARIS - RG n° 16/08839 APPELANTE Madame [D] [O] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel REMBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1319 INTIMEE SA TATA
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9a991ffd67cd894d635
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9ab91ffd67cd894d636
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b091ffd67cd894d637
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b291ffd67cd894d638
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b591ffd67cd894d639
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b991ffd67cd894d63a
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9bb91ffd67cd894d63b
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9be91ffd67cd894d63c
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9c191ffd67cd894d63d
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
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