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54 résultats pour « Tdajer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69d9d733cdc6046d47d8a77f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

En l'espèce, il ressort des éléments établis par le médecin psychiatre en septembre 2022 puis en 2024 que [F] souffre d'un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) ainsi que d'un trouble

Source officielle
CA

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Chambre Sociale-1ère sect

69f2e8d4cdc6046d470ce91f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

En l'espèce il ressort des éléments du certificat médical du Dr [I], pédiatre, établi le 24 octobre 2023, qu'[P] souffre de TDAH type rêveur, accompagné des troubles de l'audition centrale, de troubles

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97ba2cdc6046d47a173d7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

aux produits industriels utilisés dans la mesure où, lors des réparations, il demeurait des résidus de produits dans les tuyauteries notamment des solvants chlores, du TDI (diisocyanate de toluène), du TDA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312da9a4bcd46bcddb0f4

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Cette dernière a retenu un TDAH, des troubles de l'oralité, une dysgraphie avec des difficultés scolaires mais également une adaptation scolaire avec des aménagements.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f574794d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[7], il a bénéficié de consultations psychologiques, faisant suite à un précédent suivi à ce titre, - le psychologue a constaté, comme le médecin consulté judiciairement, que le mineur présentait un TDA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9a

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

du 10 septembre 1997 et les sociétés KARUKERA, CAT, COMATRAN, en qualité de commissionnaires de transport à la garantir in solidum, condamné la société WIAME et FILS à régler à la société C.F.F. et à TDA

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ils exposent que leur fille présente un trouble du déficit de l'attention (TDAH), est «'multidys'» et a besoin d'aide pour tout. Elle est en CE1 mais a un niveau CP, en particulier en mathématiques.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04420_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Pour contester cette appréciation, la requérante soutient que son fils, est atteint d’une épilepsie et d’un trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) avec trouble des apprentissages

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66047bbd03a05db965247

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

respecter l'organisation du planning hebdomadaire défini par votre RDMPP ; - faire preuve d'assiduité et respecter les horaires de travail définis dans le règlement intérieur en vigueur (') - que chaque TDay

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea3f8541312a816c46e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ainsi que relevé par le tribunal, le contrat prévoyait l'acquisition de la ponette aux fins d'un usage prévu 'As Poney 1 CSO, puis As Poney Elite pour un niveau actuel du cheval As Poney 1 TDA/ Prépa 1,20

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0ddfc25a97f0381f5014

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

En ce qui concerne le devis TDA relatif à des travaux de peinture et de changement de dalles de plafond, les premiers, en l'absence de désignation précise, ne peuvent être rattachés aux pièces qui n'auraient

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9416ccb49b827e4b6ccee

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 53I 13e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 17 MARS 2020 N° RG 19/02235 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TDAT AFFAIRE : BANQUE POPULAIRE GRAND

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CA

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d92a

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

N° de minute : 2025/1 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 27 janvier 2025 Chambre sociale N° RG 22/00044 - N° Portalis DBWF-V-B7G-TDJ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

opéré le 22 octobre 2015, des troubles musculaires et osseux, des troubles visuels et des troubles neurodéveloppementaux, à savoir des troubles du déficit et de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH

Source officielle