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69 résultats pour « Telali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00763_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Mme E, ressortissante géorgienne née le 6 janvier 1985 à Telari (Géorgie), est entrée avec son compagnon, M. C, sur le territoire français le 15 octobre 2018, selon ses déclarations.

Source officielle

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Créations

VALLIER, Mélanie, Emilienne, Martine, TELALI

SIREN 104959978Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

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Créations

TELALI, Azzedine, Mohamed

SIREN 880147756Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

07/12/2025

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Ventes et cessions

TELALI, Ammar, HUN, Stéphanie

SIREN 883636268Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Par acte authentique reçu le 20/12/2024 par ME Séverine SANCHEZ-EBERHARDT notaire titulaire d'un office notarial à Orléans (45000) 4 rue Albert 1er Adresse du fonds vendu: 3 bis rue du Cheval Rouge 45000 Orléans Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce

18/05/2025

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Ventes et cessions

TELALI, Ammar, Hun, Stéphanie

Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Par acte authentique reçu le 20/12/2024 par ME Séverine SANCHEZ-EBERHARDT notaire titulaire d'un office notarial à Orléans (45000) 4 rue Albert 1er Adresse du fonds vendu: 3 bis rue du Cheval Rouge 45000 Orléans Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce

12/01/2025

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Créations

TELALI, Ammar

SIREN 883636268Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

11/12/2024

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CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a0e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

SOGEPARK agissant poursuites et diligences de son représentant légal 18 avenue François Sommer 92160 ANTONY représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Tehani

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f9b82f0a84a5e5f0021669

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

octobre 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [K] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jacques TELLACHE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d9cc25a97f0381f4e42

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

APPELANT : [Q] [H] né le [Date naissance 1] 1979 à TURQUIE [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jacques TELLACHE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00330_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

E, ressortissant géorgien né le 2 février 1970 à Telavi, déclare être entré irrégulièrement en France en septembre 2019 avec sa compagne et leur fils mineur, souffrant d'un handicap au membre inférieur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60326d7d098a34a204d6f20f

Appel

2 février 2018

2 février 2018

général : 16/17332 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 26 Juillet 2016 - Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2016041142 APPELANT Monsieur [W] [Z] domicile est élu au cabinet de Me Tehani

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dcb

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

FONTAINE Parc d'Activités PACE LA TEILLAIS Rue Jean Hoilier 35740 PACE représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de la SCP GUYOT, GUYOT-GARNIER, GARNIER, LOZAC'HMEUR, BOIS, DOHOLLOU, PERSON,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf5b6a90a057d2a5a86

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [U] [J] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jacques TELLACHE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FEDX Société SCCV LILOc/S.A

63c8ef3ddc5b777c909930f1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

RENOV BAT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques TELLACHE de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c20

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

né le 15 Mars 1938 à Telagh (Algérie) de nationalité Française ... 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Valérie BOSC-BERTOU

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df244acdc6046d47482f84

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[F] [X], Rejette la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité à agir soulevée par l'EARL Les Templiers et M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Parmi ces petits hameaux, 8, à savoir les hameaux de La Boulangère, Melchien, Les Semencières, La Mesloire, La Tèlachère, Les Minées, Le Pinier et Les Toucheaux, ont été analysés comme présentant des sensibilités

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034f39db4acc121ae8bc0e9

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

toque : P60 INTIMÉE : Madame [M] [T] DIVORCEE [G] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocat plaidant Me Tehani

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d9cc25a97f0381f4e43

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

INTIMÉS : [M] [P] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 8] (69) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jacques TELLACHE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60370cd24103c7a77ada5936

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

groupe Illiad FR atteste qu' «en 2009, lors de l'ouverture du centre technique DC2 à Vitry sur Seine de nombreux clients de notre société ainsi que des opérateurs de service (dont L2CT, Level, BSO, Tellai

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68f9b6c80a84a5e5f00168df

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[L] fait valoir que par exploit de la SELARL TEMPLIER ET ASSOCIES, commissaire de justice associé à Reims, en date du 09 septembre 2024, la SOCIETE GENERALE lui a fait donner assignation d'avoir à comparaître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc21

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

née le 5 octobre 1948 à TLEMCEN (Algérie) demeurant rue Ben M'Hidi - TELAGH - 0099 SIDI BEL ABBÈS (Algérie) Madame Saliha X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60352d7372d2705804eedfc3

Appel

8 juin 2016

8 juin 2016

Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 12/13365 APPELANT Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1953 en EGYPTE représenté par Me Afifa TEKARI

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e489cdc6046d47d9d747

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Je tenais à vous faire le rappel de votre positionnement à mon encontre que j'ai subi très douloureusement et avec un véritable sentiment d'injustice.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c095cdc6046d4787c3be

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SOFERIM, SOFIM, SOFNIM, SOPIC, SOVAL, SPIRIT, GROUPE VALOPHIS,VILOGIA, VINCI IMMOBILIER, I3F, ACAPACE, ALTAREA COGEDIM, DEXIM, EFFIDIS, GOTHAM, INFINIM, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, CFD IMMOBILIER, TERRALIA

Source officielle