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2 542 résultats pour « Thomas EXPERTON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e31215cdc6046d47a75f88

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[J] ainsi que de celle du docteur [W], médecin expert désigné par le tribunal.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93981

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

X...a été informé de l'existence d'une expertise confiée à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6961270ccdc6046d47c28a78

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6c

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

./ Thomas B...

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c7e8c0355000835f6f4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par acte du 16 juin 2014, une extension des opérations d'expertise à de nouveaux désordres a été sollicitée, laquelle a été ordonnée par le juge des référés le 10 juillet 2014. L'expert, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a19215bcdc6046d4752d786

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[A] par la caisse à son médecin de recours ; - (d'ordonner une expertise et) de juger que les frais d'expertise seront entièrement mis à sa charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f76

Appel

28 juin 1999

28 juin 1999

Le 14 juin 1995, le juge de la mise en état a ordonné une expertise judiciaire.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

61626b8fe62f7c490f224e6e

Appel

7 février 2013

7 février 2013

Le 17 juillet 2009, la société Générali IARD et la société Thomas Cook exerçant sous l'enseigne Thomas Cook Voyages ont interjeté appel de cette décision à l'encontre du FGTI, de la compagnie Air Senegal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df71

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[H] et Mme [W] au passif de la liquidation judiciaire de la société Thomas Cook dans l'attente du dépôt du rapport de l'expert judiciaire, Avant dire droit sur la liquidation des préjudices de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a9

Appel

13 juin 2005

13 juin 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c66

Appel

28 novembre 2003

28 novembre 2003

Entre temps Monsieur Thomas X... avait été désigné comme liquidateur amiable de la SA MOBILIA avec effet du 1er janvier 1992 et cette liquidation a été clôturée le 31 décembre 1992.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff57ccdc6046d4789e31d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] aux entiers frais et dépens en ce compris le coût de l'expertise et du constat de Me [S], huissier de justice, en date du 23 août 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... RODRIGUESc/SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y

6253ca3dbd3db21cbdd8a6ca

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

, le cabinet BCA Expertise, lequel a rendu son rapport le 31 octobre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd885fc

Appel

19 juin 2006

19 juin 2006

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 10 Avril 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

serait prématuré ; - si une expertise devait être ordonnée, l'étendue des missions de l'expert, qui excède le champ des pouvoirs pouvant lui être accordé, devra être réduite aux seules considérations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f6

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f7

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f5

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

F... en qualité d'expert avec pour mission d'examiner les causes de l'effondrement d'un plancher survenu entre les 4o et 5o étages. M. F... a déposé son rapport le 30 octobre 2009.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

VJ-V-B7I-N73Z ----------------------- S.A.S. C LES VIGNESc/S.A

6789f8b0482fcecad732ffb5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle précise qu'elle a formulé sa demande de provision sur les notes expertales, que sa responsabilité n'est pas retenue par les rapports d'expertise et qu'il s'agit bien de travaux visés dans le devis

Source officielle