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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e017
7 juin 2012
7 juin 2012
Monsieur [T] a été élu délégué du personnel suppléant de la société TITI FLORIS le 26 janvier 2008.
Source officielleChambre Commerciale
616307f55a67331bacec3c01
2 février 2012
2 février 2012
Le 24 mars 2003 M [I] [T] devient associé minoritaire de la société TISO détenant 238 parts sur 1500 composant le capital social de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87f
11 avril 2008
11 avril 2008
Il convient de rappeler que la société MARC ROZIER exerce une activité de création, de fabrication et de commercialisation de tissus.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6035a470128a0808855be038
23 février 2021
23 février 2021
TIPI S.A.R.L. ASAP BUSINESS S.C.P.
Source officielleChambre 3-1
680b1dab2c124f4fd8d672be
24 avril 2025
24 avril 2025
TISSUS TOSELLI représentée par Me Hervé DE SURVILLE, avocat au barreau de NICE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
livrés par la Ste BILLON FRÈRES comportent un vice caché (éraillage: éraflage, forme d'abrasion, tendance du tissu à rester accrocher à d'autres tissus qui ne sont pas agressifs), qui n'est pas générique
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b17
6 novembre 2003
6 novembre 2003
appel d'un jugement rendu le 10 janvier 2002 par le Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE qui a dit que "l'odeur suifée" était un vice apparent ; que la société GARUDA SPORT avait confectionné le tissu
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
19 juin 2008
GREFFIER, lors du prononcé de l'arrêt : Madame TISSIER * * * MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur SALVADOR, Substitut Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur RIFFAUD, Substitut
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f4c8007cf6451ddcc84
30 novembre 2011
30 novembre 2011
de tendance 'Liberty' reproduisant, selon elle, les caractéristiques originales d'un tissu référencé dans ses collections 9865 sur lequel elle revendique des droits d'auteur pour l'avoir créé en 2003
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
imprimés utilisés par la société TRB INTERNATIONAL pour la confection de ses modèles ne présentent aucune originalité s'agissant de tissus destinés à des maillots de bain et ce, par rapport aux tissus
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c295
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Georges X..., commerçant à PAPEETE sous l'enseigne ALJO, a saisi le 18 septembre 2000 le Tribunal de Grande Instance de COLMAR d'une demande destinée à faire résoudre une vente de tissu intervenue à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b023
25 juin 2007
25 juin 2007
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS ANCIENNEMENT DENOMMEE SUISSE ACCIDENTS C / Société FD TISSUS VENTOUT X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddfd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Y] [M] a, par l'intermédiaire de son conseil, confirmé sa demande ; La SA Groupe Mondial Tissu n'a pas comparu.
Source officielleChambre 1-5
6787546c181ea8ef9c1d7284
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TIKI Prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée et assistée par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charles REINAUD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d0
23 janvier 2003
23 janvier 2003
Sur l'existence en nature des tissus au jour de l'ouverture de la procédure collective Attendu que la charge de la preuve de l'existence en nature et de l'identification des biens revendiqués pèse sur
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4e842150aadff23dbbf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
* * * FAITS ET PROCEDURE La société Les Tissus Marey devenue aujourd'hui l'Atelier Marey, exploite un fonds de commerce de vente de tissus et d'articles textiles destinés au prêt à porter
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c7063729
15 octobre 2025
15 octobre 2025
bandana, puis à partir de février 2020, une veste appelée « worker jacket » à manches chauve-souris en tissu bandana.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba8
22 août 2013
22 août 2013
Robert X..., le GDPL UNIA et le GDPL MWÂ TITÎÎ, ont fait citer M. Jérôme Y..., la société... MINES, la Société XEE NUU, et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88154
16 février 2006
16 février 2006
à la société espagnole ATHENEA et qui constituait une copie servile du tissu que lui avait livré la COTONNIÈRE D'ALSACE le 28 novembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c43
25 octobre 2013
25 octobre 2013
d'Ile et Vilaine pour une durée d'un an, soit jusqu'au 15 novembre 2013, accordé à Mme Z... et Monsieur B... un droit de visite un mercredi sur deux pendant deux heures avec l'accompagnement d'une TISF
Source officiellePage 3 sur 223