Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe0f
20 janvier 2025
20 janvier 2025
en cette qualité audit siège RCS CRETEIL 320 252 489 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Jacques TORIEL
Source officielle2ème chambre section A
627df9060d41e0057d43e50f
12 mai 2022
12 mai 2022
D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 12 MAI 2022 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ECUREUILS Représenté par son syndic en exercice CITYA TORTEL
Source officielleChambre civile TGI
634e41f8dfc182adff7ad5eb
7 octobre 2022
7 octobre 2022
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 juillet 2022 devant Monsieur CHEVRIER Patrick, Président de chambre, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Nathalie TORSIELLO
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 625 - N° du dossier 2166830 Représentant : Me Jacques TORIEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3321a269c127203a24
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MAISON TORCELLO et la Mme [K] [M] [H], DESIGNE Madame [Y] [T] Demeurant : [Adresse 3] Téléphone : [XXXXXXXX01] Courrier électronique : [Courriel 8] en qualité de médiateur aux fins d'entendre
Source officielleChambre civile TGI
627f48f4551627057d32e17a
15 avril 2022
15 avril 2022
de chambre à la Chambre d'Appel de Mamoudzou, délégué à la Cour d'Appel de Saint Denis de la Réunion par ordonnance de Monsieur Le Premier Président Qui en ont délibéré Greffier: Mme Nathalie TORSIELLO
Source officielleChambre civile TGI
628c764bdfcf1305b332f256
22 avril 2022
22 avril 2022
chambre à la Chambre d'Appel de Mamoudzou, délégué à la Cour d'Appel de Saint Denis de la Réunion par ordonnance de Monsieur Le Premier Président , qui en a fait un rapport, assisté de Mme Nathalie TORSIELLO
Source officielleChambre 1-11 HO
688858f4d8cf5e00fc898757
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Monsieur [F] [S] né le 18 Avril 1994 à [Localité 7], demeurant Actuellement hospitalisé au centre hospitalier intercommunal - De [Localité 8], [Adresse 1] Comparant en personne, Assisté de Maître TORELLO
Source officielle2e Chambre
616355d4bf1fa7f870d29ff8
11 mai 2011
11 mai 2011
Bernard TOSELLO & [M] [R].
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 625 - N° du dossier 2166832 Représentant : Me Jacques TORIEL
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 625 - N° du dossier 2166832 Représentant : Me Jacques TORIEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe11
20 janvier 2025
20 janvier 2025
en cette qualité audit siège RCS CRETEIL 320 252 489 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Jacques TORIEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243ce7
15 avril 2016
15 avril 2016
social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 379 155 369 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane BONIN de l'ASSOCIATION TORIEL
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0514
28 juin 2012
28 juin 2012
conséquence la cour confirmera la décision de ce chef ; Le syndicat des copropriétaires a fait réaliser dans ses parties communes des travaux de carrelage ; un premier devis établi par une société TOSELLO
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17c
15 avril 2022
15 avril 2022
Président de la Chambre d'Appel de Mamoudzou, délégué à la Cour d'Appel de Saint Denis de la Réunion par ordonnance de Monsieur Le Premier Président qui en a fait un rapport, assisté de Mme Nathalie TORSIELLO
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a87
26 juin 1998
26 juin 1998
fonds n° 2, en une prétendue qualité de "gérant de la SARL M.L ARCHITECTEUR" ; qu'en outre, et en tout état de cause, il est observé que postérieurement à ce jugement de liquidation judiciaire, Maître TORELLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d75c25a97f0381f4d6e
18 décembre 2014
18 décembre 2014
NATIXIS LEASE ayant son siège [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphane BONIN de l'Association TORIEL
Source officielleAvis
CADA:20172089
31 décembre 2017
31 décembre 2017
bâtiment situé sur la parcelle BO 353 et d’un troisième étage sur le bâtiment avec l'implantation d’une extension sur la parcelle BO 239 ; 6) la décision municipale autorisant la création de l’accès au toril
Source officielle1ère chambre civile A
6036673907b4bf088c0898db
29 octobre 2015
29 octobre 2015
PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SA NATIXIS LEASE [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Maître John CURIOZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE assistée de la SCP Association TORIEL-JOHANNSEN-ROUILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90762
12 juin 2013
12 juin 2013
Etats-Unis 92548 MONTROUGE CEDEX Représentée par Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - No du dossier 20120434 - assistée de Me Jacques TORIEL
Source officiellePage 3 sur 63
FERRIGNO TORIELLO, Marcella, FERRIGNO
17/10/2025
Voir →
TORIELLO, Pascal Antoine
23/07/2024
Voir →
TORIELLO Corp, TORIELLO, Marco
27/03/2024
Voir →
TORIELLO, Danielle, BERNHARDT
12/11/2021
Voir →
GEANTS DU MAINE, TORIELLO, Danielle, BERNHARDT
03/11/2017
Voir →