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116 résultats pour « Vasic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f950a0a07465457d176

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Pas de varices visibles en périphérie. Confère dans les doléances, les troubles rapportés au quotidien'.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03505_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

D, qui souffre d'une hépatite C, d'une cirrhose, d'hypertension et de varices œsophagiennes traitées par ligatures et fait l'objet d'un suivi spécialisé en hépato-gastro-entérologie avec des visites tous

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_25NC00569_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A produit un certificat médical établi le 23 janvier 2025, qui indique qu'il souffre de trouble mental, d'une hernie inguinale gauche et de varices aux jambes, ainsi que le traitement qu'il suit actuellement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02669_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ni le certificat médical qu’il produit, qui atteste uniquement de ce qu’il est atteint d’un diabète de type 2, d’une cirrhose, d’une hépatite virale chronique C, d’une hernie discale, de varices des jambes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e43

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

renonciation du bailleur au préavis de trois mois dû par le locataire, il ressort d'une sommation interpellative délivrée le 9 juin 2017, à la demande de Monsieur Eric X..., à Madame B...et Monsieur Vasile

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL03144_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

D, qui est atteint d'une cirrhose post-virale C, compliquée d'insuffisance hépatocellulaire modérée, et d'une hypertension portale sous la forme de varice œsophagienne, conteste l'avis précité, produit

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64db1577e5e55ad9697a5931

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Il oppose également l'état de santé de son client (dentition, varices et poumons) pour considérer que l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe75

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

devraient consulter avant chaque nouvelle adhésion, enfin qu'il n'est nullement démontré que l'agent d'assurances, n'aurait-il pas ignoré un accident de travail en 2001 ou une intervention en 2007 pour des varices

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00460_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A... ne pourrait bénéficier de soins adaptés à son état dans son pays d’origine, le jugement attaqué a cependant relevé qu’un bandage oesophagien et que la sclérothérapie par endoscopie des varices œsophagiennes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01833_20221121

Admin. Appel

21 novembre 2022

21 novembre 2022

D..., née en 1961, a été opérée le 14 novembre 2008 au centre hospitalier de Blois pour traiter de multiples varices des membres inférieurs.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02113_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Les différentes pièces médicales produites, notamment les certificats médicaux du médecin diabétologue et de l'ophtalmologue qui le suivent, le compte rendu opératoire de la chirurgie des varices ainsi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616355d8bf1fa7f870d2a083

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

] [Localité 5] comparante en personne, assistée de Me Nicolas SANFELLE, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉE SA SNECMA GROUPE SAFRAN sis [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

1ère Chambre

635236768c924eadffcc4685

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [F] [Y] épouse [E], née en 1951, souffrait depuis plusieurs années d'une insuffisance veineuse aux jambes, plus communément appelée varice,

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03032_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B... présente une cirrhose, séquelle d’une hépatite C, associée à d’autres pathologies, notamment une hypertension portale et des varices œsophagiennes, nécessitant une surveillance régulière, ainsi que

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63be641213ef607c90ab6869

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 51A 1re chambre 2e section ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 10 JANVIER 2023 N° RG 22/01059 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VASI AFFAIRE : S.A

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[V] a été hospitalisé pour une chirurgie de varices, il lui a été diagnostiqué une arythmie cardiaque. Le 13 octobre 2014, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e30

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

Caroline Y... ajoute que sa myre tant aussi malade depuis une dizaine d'ann es, elle s'est toujours montr e trys vasive quand elle lui demandait des nouvelles de sa grand-myre afin de ne pas aggraver son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d6

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

X... ne permettent pas d'évoquer une autre cause de contamination ; elle n'a eu en effet ni traitement par acupuncture ou mésothérapie, ni sclérose des varices ; elle n'a pas fait usage de drogues et n'a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE

6253cbbfbd3db21cbdd8e285

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

thérapeutique était totale car il avait, hélas, un lourd passé thérapeutique derrière lui » (lobectomie pulmonaire inférieure droite en 1996, parathyroidectomie en 2000, greffe rénale en 2000, stripping des varices

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00255_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

sa demande d'asile en 2019 un déficit constitutionnel en protéines C et S compliqué d'une thrombose veineuse spléno-mésaraïque avec hypertension portale segmentaire et des antécédents de rupture de varices

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VASIC, Vanessa, Ana

SIREN 929890713Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/06/2026

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Modifications diverses

Vasic, Acim

SIREN 523094589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/03/2026

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Radiations

VASIC, Goran

SIREN 921844643Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

13/02/2026

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Créations

Vasic, Raiko

SIREN 100197219Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

27/01/2026

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Radiations

VASIC, Tomica

SIREN 912843653Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

16/01/2026

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