Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
616343fc88dc29ccde27f1d9
28 avril 2011
28 avril 2011
Il est constant que deux des trois navires hypothéqués, le White One et le White Two ont été vendus, sans que le Crédit maritime mutuel soit désintéressé, et que le troisième, le Ste One, fait l'objet
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
627f48c0551627057d32dec6
12 mai 2022
12 mai 2022
[J] [E] un contrat de location avec option d'achat d'une durée de 49 mois, portant sur un véhicule de marque Nissan, modèle Juke 2016 White edition, d'un prix comptant de 23.341,50 euros.
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac67603bf88a18847e1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
* * * * * Par contrat de bail meublé saisonnier du 12 avril 2013, Mme [H] [T] et Mme [M] [F] ont loué à la société Power White LTD pour quatre saisons d'hiver, du 1er décembre au 30 avril, un chalet
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69df2239cdc6046d47480147
14 avril 2026
14 avril 2026
MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me Christophe VON KRAUSE, Me Mounia LARBAOUI et Me Marine BOUTIN, du cabinet WHITE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d999184de
21 décembre 2017
21 décembre 2017
, - un contrat n°A4-000216 dit 'multiprovince J4', daté du 28 janvier 2014, pour des rotations de province à [Localité 5], avec le transporteur White, - un contrat n°A4-000217 dit '[Localité 5] J4
Source officielle1ère Chambre
6780bc7e7876e75543d1c640
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SAVOIE, dont le siège social est situé [Adresse 5], représentant : Me [F], avocat au barreau d'ANNECY C/ Société POWDER WHITE LIMITED, dont le siège social est situé [Adresse 2] sur appel d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b58
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Impayée de ses créances, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996.
Source officielle6e chambre
5fdc7578ad703a9908b8c5a4
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Il était en particulier stipulé qu'à la date de réalisation de l'intégralité des conditions suspensives, la cession des titres de la société interviendrait dans les locaux du cabinet d'avocats White &
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
Monde DDB en lien avec le projet 'Al Houara' ; Ils exposent avoir ainsi créé plusieurs oeuvres protégeables au titre du droit d'auteur (le slogan publicitaire 'Enriching your world', le visuel 'The White
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
8 février 2013
Informées qu'étaient commercialisés en France deux modèles de chaussures constituant, selon elles, la copie servile de ces deux modèles (plus précisément : un modèle 'Colour Sky Blue / White et un modèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bbf
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Le 26.05.2009, puis le 19.06.2009, elle a a réclamé l'allocation du 'carried interest' du contrat White Knight VIII Fund, telle que prévue le 22.04.2008.
Source officielleCabinet D
6822e241fdc9c0985851fc58
10 avril 2025
10 avril 2025
1184 et 1603 du code civil de : Infirmer le jugement en toutes ses dispositions et, statuant de nouveau de ces chefs : Dire que les verres livrés à la SCI Vaiteora contenant un film «Super Milky white
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149bef
26 mai 2016
26 mai 2016
Représentant : Me Gilles-Antoine SILLARD de la SCP SILLARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 189 - N° du dossier 1504121 Représentant : Me Philippe METAIS du LLP WHITE
Source officielle1ère Chambre
62c67bd4ca9bf263790306c0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[C] [Y] et de Mme [W] [Y] née [L], (lot n°14), - appartement n°5 « White eagle » propriété de M. [P] [HS] et de son épouse [F] (lot n°15).
Source officielle1ère chambre civile B
615e0c95c25a97f0381f4aab
9 décembre 2014
9 décembre 2014
SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON Mme [E] [M] épouse [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE : SCI WHITE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60364a4accc6d2abb06d7789
17 novembre 2015
17 novembre 2015
[E] [B] a mobilisé la garantie 'défense' du contrat PASS RCMS et puis le 6 mars 2013, il a transmis à l'assureur, une première facture du conseil qui l'assistait devant l'AMF, le cabinet WHITE&CASE.
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104680821d9a1906fc51
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre sociale 4-5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/03470 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHUT Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603543874f38ee6d26a91392
24 mai 2016
24 mai 2016
Estimant que la détention, l'offre à la vente et la vente des chaussures 'colour sky blue/white' et 'couleur : chocolate brown', dénommées 'derbies [O] [N]', fabriqués pour le compte de la société Sporazur
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616307fc5a67331bacec3c49
5 avril 2012
5 avril 2012
APPELANTE Madame [I] [A] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Jérémie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS (toque : K.21) INTIMEE SAS CHAURAY venant aux droits de la Société WHITE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5a
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Impayée de ses créances à hauteur de 20.053.695 Francs, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996, laquelle les a à son tour cédées en 2002 à la société CHAURAY CONTRÔLE
Source officiellePage 3 sur 13