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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e23
1 février 2002
1 février 2002
ROBERT DEBATS : A l'audience non publique du 23 Novembre 2001 à 09 H 00 -2- ARRET : contradictoire Prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 0l Février 2002
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Robert A... Jean-Marie C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac52
13 février 2008
13 février 2008
de Me Michel C..., avocat au barreau de TOULOUSE INTERVENANT (S) Madame Mireille Z... ... 31670 LABEGE représentée par la SCP BOYER- LESCAT- MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2b
14 mai 2008
14 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849e
3 avril 2006
3 avril 2006
.-27240 VILLALET Partie civile, intimée Comparante, assistée de Maître HUBERT Xavier, avocat au barreau d'EVREUX CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER C...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629bc2eaaf44d62f53e9a8
14 mars 2013
14 mars 2013
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 14 MARS 2013 APPELANTE : SARL SONECOVI ZONE PORTUAIRE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELARL FAYAN ROUX & ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888d2
8 septembre 2006
8 septembre 2006
./ Xavier Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603590134f8a04b4e40c80a0
31 mars 2016
31 mars 2016
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY et du prononcé : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officiellePremier président
697872decdc6046d47d77242
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Avril 1984 à [Localité 6] (Albanie), demeurant [Adresse 3] Monsieur [V] [F] né le 18 Octobre 1980 à [Localité 7] (Albanie), demeurant [Adresse 3] DÉFENDEURS Représentés par Me Florence ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
2016 Le vingt quatre Novembre deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, après prorogation, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-45700 VILLEMANDEUR représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Frédéric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a451
24 janvier 2008
24 janvier 2008
ASSURANCES IARD, SA anciennement ABEILLE Assurances 52, Rue de la Victoire 75009 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour, Me Elisabeth LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleChambre sociale
6285e17f6a1876057df5d566
18 mai 2022
18 mai 2022
par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Industrie (n° F 20/00373) Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par Me Xavier
Source officielleChambre sociale
6319879051eeae4f1309d320
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Monsieur [F] [E] [Adresse 8] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/005471 du 13/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Représenté par Me Xavier
Source officielleChambre sociale
6319879051eeae4f1309d322
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Monsieur [M] [L] [Adresse 7] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/005541 du 24/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Représenté par Me Xavier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-J6ED LA POSTEc/SCI DU LYCEE
5ffc9445fa8e0c67f04674b0
4 janvier 2021
4 janvier 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2021 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 17/04381 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92899
14 juin 2007
14 juin 2007
plan de la société MAZZA BTP. ... 69484 LYON CEDEX 03 assisté de la SCP BIGNON-LEBRAY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur Gérard X... ... ... 69620 MOIRE assisté de Me Xavier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a04
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Arnaud de Barthès de Montfort SELAS DE GAULLE ET ASSOCIES - [Adresse 2] [Localité 1] Comparant Assisté de Me Arnaud BARTHES DE MONTFORT, avocat au barreau de PARIS, toque: L 200 et de Me François Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9fa
24 mai 2007
24 mai 2007
Xavier A... : 23 100 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
21 février 2008
GIRPI, dont le siège est Rue Robert Ancel - B.P. 36 - 76700 HARFLEUR Défaillante S.A.
Source officiellePage 3 sur 9