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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fe6
24 mars 2000
24 mars 2000
Après deux journées de rencontre en juillet 1994 entre la société IDECOM et la société IOS AT pour définir les spécifications techniques de développement informatique d'un serveur Vidéotext, la société
Source officielle1re chambre 1re section
634f9616b5afe5adfff28d7f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
contractuelle, * Débouté la société Look at sciences de ses demandes au titre de la concurrence déloyale et parasitaire, * Condamné la société Look at sciences à verser à l'[6], aux droits de laquelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630b7142de3d260b993281
19 avril 2012
19 avril 2012
*des sociétés AT BAT et BA BAT : Compte tenu du partage de responsabilité opéré par la Cour, les sociétés AT BAT et BA BAT sont fondées à solliciter leur garantie réciproque à proportion des responsabilités
Source officielle4e Chambre A
60369cc1effee83f080a1545
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Motifs de la décision : La parcelle litigieuse, cadastrée section AT n° [Cadastre 8], confronte l'avenue [Adresse 11] à l'est et est entourée des parcelle AT [Cadastre 10], AT [Cadastre 9], AT [Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931da
28 avril 2016
28 avril 2016
RG N : 15/00549 AFFAIRE : SARL AT DEMENAGEMENT LIMOGES C/ SARLDEMENAGEMENTS HONTAS, SCP BTSG es qualité de mandataire judiciaire de la société AT DEMENAGEMENTS Grosse délivrée à SELARL DAURIAC & ASSOCIES
Source officielleChambre 1-5
63ca42409066fd7c90fc2347
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[G] [T], - AT [Cadastre 7] ([Adresse 1]), AT [Cadastre 10] et AT [Cadastre 3] appartenant aux consorts [T].
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3f3c4ad8b6663b6d4dc
17 mai 2019
17 mai 2019
Cependant si la société Look At Sciences a conclu le 16 mars 2015 avec M.
Source officielleAvis
CADA:20101534
22 avril 2010
22 avril 2010
mars 2010, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Angers à sa demande de communication des dossiers d'accident du travail/maladie professionnelle (AT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f3209a79ac4fbe1d877789
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Dans le cas de son activité, ce salarié était conduit à effectuer des missions au sein des locaux de clients de la société AT SCOP.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0f
19 juin 2003
19 juin 2003
Nä 01/04691 AFFAIRE : - Société AT KEARNEY C/ - Société QUAI OUEST - S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209649ce14200083896e3
18 avril 2024
18 avril 2024
et a laissé les dépens à la charge de la société At Home Bis.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01280_20230803
3 août 2023
3 août 2023
AZ, Mme AF AT née W, Mme AP AG née AT, M. Y AT, M. AO AT, M. V AT, M. T ABG, M. et Mme B BB AB, M. et Mme N D, M. et Mme B E, Mme Z L et Mme BH G, Mme BG BBG, M.
Source officielleTARIFICATION
6347abf229ffd2adfff4f1d4
7 octobre 2022
7 octobre 2022
au recalcul de ses taux de cotisation AT/MP 2020 et 2021.
Source officielleTARIFICATION
6794830bc6ca88188aff6ae0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Initialement imputé sur le compte employeur 2022 de la société, le sinistre impactait les taux de cotisation AT/MP 2024 à 2026 de la société.
Source officielleTARIFICATION
6879d85e65b5a3ab8ca54ebb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
MOTIFS - sur la forclusion du taux AT/MP 2024 La [6] soulève la forclusion du taux AT/MP 2024 de la société, au motif qu'elle ne l'a pas contesté dans le délai de deux mois suivant sa notification
Source officielleTARIFICATION
6347abf229ffd2adfff4f1d8
7 octobre 2022
7 octobre 2022
La société [2] réplique qu'elle n'est pas forclose à contester ses taux de cotisation AT/MP 2020 et 2021.
Source officielleTARIFICATION
6879d85e65b5a3ab8ca54eb9
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Elle soulève la forclusion des taux AT/MP 2021 à 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a114
2 novembre 2007
2 novembre 2007
410 ont fait assigner devant le TI de Saint Paul leurs voisins : -les Consorts X... propriétaires des parcelles AT 1374-AT 1375-AT 1376, -M.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c740
11 septembre 2008
11 septembre 2008
E... sont copropriétaires indivis, chacun pour un tiers, d'un bâtiment anciennement à usage industriel situé à SAINT CLAUDE et figurant au cadastre de ladite commune sous le numéro 189 de la section AT
Source officielle1ère Chambre
5fdc80d79e8645a42a6a8b28
20 novembre 2018
20 novembre 2018
n°[Cadastre 1] (n° [Adresse 2]) et section AT n° [Cadastre 2] ([Adresse 3]).
Source officiellePage 3 sur 185