de hauteur et qu'elle ne pouvait anticiper une chute - que l'absence de nacelle ne peut être considérée comme étant à l'origine du sinistre - que la cause de la chute reste indéterminée, aucun

La dégradation de ce mur a entraîné la chute de certaines pierres sur le terrain des consorts [K].

Toulouse à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société attributaire, relatif au marché public ayant pour objet des prestations d'archivage pour le CHU

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS

L'incendie s'est propagé à l'immeuble et Madame D..., qui a voulu sortir de son appartement par une fenêtre, a chuté au sol.

Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU) — Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.

CHUBB EUROPEAN GROUP LTD - [Adresse 6] S.A.S.

d'affaires de la société Les Boutiques Bonne Journée présente sous l'enseigne 'Bonne journée' dans les métros parisien et lillois et sous l'enseigne 'Tarte Julie' dans des centres commerciaux, a fortement chuté

Le 5 mai 2018, le fils de Mme B, D B, né le 15 août 2016, a été victime d'une chute en tombant sur un verre, lui causant une plaie à la face antéro-externe de la cuisse gauche.

[H] tirait des câbles électriques depuis un escabeau, - Nature de l'accident : chute escabeau, - Objet dont le contact a blessé la victime : sol, - Siège des lésions : tête / épaules droite mollet droit

avril 2016, d'une demande d'avis sur le caractère communicable à un tiers, de la copie du courrier en date du 4 août 2015 adressé par la mairie à Monsieur et Madame X, leur signalant d'éventuelles chutes

Il s'agissait alors de la chute d'une seule personne.

Or, l'objet du contrat est désigné dans les termes suivants : « Simulateur de chute libre mobile d'occasion de 2017 ».

dont l'exploitation leur est concédée, et de leurs aménagements, notamment : 1) le montant de la valeur locative des chutes et de leurs aménagements exploités par la société X et la X, et plus largement

[E] ayant heurté dans sa chute le véhicule de M. [V], il est établi que celui-ci a joué un rôle dans la survenance de l'accident, ce qui suffit à caractériser son implication .

[U] [X] dit rapporter la preuve de la chute de son véhicule du pont élévateur de la SARL AUTO CONTRÔLE QUERCY LIMOUSIN le 10 janvier 2024 et des dommages consécutifs.

Il a retenu qu'il n'était pas contesté que la chute avait eu lieu alors que Mme [I] montait un poney qui avait fait un écart suite à l'arrivée d'un chat dans la carrière.

CEGELEC MOBILITY C/ Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE ...