Sur la titularité des droits d'auteurs sur son oeuvre, M.

Elle fait valoir que la reprise d'éléments provenant d'une oeuvre préexistante n'exclut pas de reconnaître l'originalité et le caractère protégeable d'une oeuvre, lorsque celle-ci porte la marque de

Elle a maintenu être l'auteur du site, oeuvre protégée et ne pas avoir cédé ses droits sur l'oeuvre.

X... est l'auteur unique de l'oeuvre logicielle E...

Par jugement rendu le 30 janvier 2004, cette juridiction a considéré que la société MILLESIMA était bien fondée à revendiquer des droits d'auteur sur son logo, oeuvre originale et pure création de l'esprit

La société Soudaine, l'eut-elle voulu, ne pouvait s'opposer aux principes généraux relatifs à la propriété intellectuelle selon lesquels la responsabilité artistique d'une oeuvre incombe à ses auteurs

et actualisant le jugement concernant l'évaluation du seul préjudice matériel résultant de l'atteinte aux droits d'auteur de [A] [X] sur le scénario de l'oeuvre 'Le casse tête d'Alice', unique question

, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté

de base « le temps est de l'argent » qui est le seul point commun entre les oeuvres, remonte à l'âge de [C] [H] et a fait l'objet de développements dramatiques dans des oeuvres depuis 1968. ; ce concept

, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré

Y... aux auteurs de l'oeuvre cinématographique alors que la doctrine et la jurisprudence s'accordent à considérer que l'auteur de l'oeuvre originale n'acquiert la qualité de co-auteur de l'oeuvre audiovisuelle

Madame Nathalie AUROY, conseiller qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Marie-France MEGNIEN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement

MARIE-CLAIRE au mois de novembre 2000 de lui céder ses droits d'auteur sur cette oeuvre qu'elle avait créée.

d'auteur en précisant que d'une manière générale, les oeuvres audiovisuelles sont le fruit d'une participation de multiples auteurs ; Considérant que le moyen tiré du défaut de qualité et d'intérêt à

Ces énonciations, qui valent jusqu'à preuve contraire, n'ont pas été efficacement contestées.

scénaristes de la série comme le créateur des éléments littéraires de la saison 2 qui ont guidé leur écriture, - dire et juger qu'il est considéré par l'auteur littéraire de l'oeuvre préexistante de

, le coût de l'assurance et d'avoir refusé de mettre l'oeuvre en vente aux enchères publiques, précisant que sans ces manoeuvres, il n'aurait jamais vendu sa part dans les conditions dans lesquelles la

de l'oeuvre - le laboratoire de recherche pour la conservation et la restauration des oeuvres d'art dirigé par M.

ont souhaité que les débats soient tenus en chambre du conseil.

[V] a fait établir six constats pour démontrer la commercialisation par celle-ci de ses oeuvres; que la société Intertrade Europe ne conteste pas le contenu du site www.intertradeeurope.com sur lequel