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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849042
8 juillet 2025
8 juillet 2025
J à payer à la SARL La Canya la somme de 2 000 € à titre de dommages et intérêts ; Débouter la SCI Double J de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles ; Condamner la SCI Double J à payer à la
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Elle vous est proposée dans la garantie décès mais dès l'instant où l'adhérent se marie, vit en concubinage ou a un enfant elle est immédiatement remplacée par les assurances 'décès accidentel' et 'double
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f3543823d76b03177b
7 juin 2011
7 juin 2011
de chantier pour effectuer ces trajets, pour tous les doubles déplacements.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229e9d2fa6fd0f804046a
20 avril 2023
20 avril 2023
l'inscription de l'hypothèque judiciaire provisoire le 24 janvier 2022.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162602b8672d229b881627c
2 juillet 2013
2 juillet 2013
l'intermédiaire de sa fille qui a accepté l'acte ; Considérant que Mme [T] [G] oppose le caractère irrégulier de la signification en l'absence de récépissé daté, légalisé, signé par elle-même en double
Source officielleChambre A - Civile
69d74758cdc6046d479cbe64
7 avril 2026
7 avril 2026
Cette argumentation tend à corroborer l'hypothèse que M. [L] avait bien modifié une première fois la clause et qu'il en avait donc parfaitement connaissance.
Source officielleSociale B salle 2
62e226b23de91be2e9f7eae5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Elle se prévaut enfin de l'existence d'un dommage imminent en ce qu'il est manifeste que dans l'hypothèse d'une réintégration l'employeur viendrait à reprendre à son encontre une mesure identique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90b
13 mars 2007
13 mars 2007
De même, les circonstances qui ont entouré l'intervention elle- même ne sont pas remises en cause par les experts, l'hypothèse d'une chute du patient de la table d'opération en cours d'anesthésie n'étant
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616246c4af0a1de0eb1b651c
27 novembre 2013
27 novembre 2013
dans le mois, soit, a minima, un total de 24 repos périodiques doubles chaque année alors que les autres agents bénéficient de 52 repos périodiques doubles par an.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360f21d7564000872de27
25 janvier 2024
25 janvier 2024
(iii) à titre subsidiaire, le doublement des intérêts au taux légal ne peuvent courir à compter du 30 juillet 2015.
Source officielleChambre commerciale
5fcaa41b37f2519ae4e37523
7 juillet 2020
7 juillet 2020
[Y] devant le tribunal de commerce de Narbonne qui par jugement du 25 avril 2017 a : - dit que la double apposition du tampon de la société Clvd accompagné de la double signature de M.
Source officielleRéférés et Recours
6618cf177935f50008be4465
11 avril 2024
11 avril 2024
Il ajoute que l'exécution de la décision attaquée aurait des conséquences manifestement excessives, puisqu'elle conduirait à la mainlevée de l'hypothèque judiciaire qu'il a prise sur les droits immobiliers
Source officielleChambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc9a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Dans l'hypothèse du versement d'une rente, en fonction de l'issue du recours engagé par M. [Z], celle-ci sera majorée au taux maximum.
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
9 avril 2024
Sur le doublement du taux de l'intérêt légal M.
Source officielleCabinet C
62833c375a52a8057d991896
12 mai 2022
12 mai 2022
A un moment, une des voitures que j'étais en train de doubler a tourné à gauche.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Bernard X... SA AXA FRANCE IARDc/Monsieur Florian Y
6253cd19bd3db21cbdd923fd
20 mai 2015
20 mai 2015
La rue de Tivoli est à double sens.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603346893474c3b6c4f32ac3
11 mai 2017
11 mai 2017
La DRDDI Dunkerque conteste les critiques apportées au décret 2008-1001, souligne qu'en toute hypothèse le juge de l'ordre judiciaire n'a pas compétence pour apprécier la constitutionnalité d'un texte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603346893474c3b6c4f32ac4
11 mai 2017
11 mai 2017
La DRDDI Dunkerque conteste les critiques apportées au décret 2008-1001, souligne qu'en toute hypothèse le juge de l'ordre judiciaire n'a pas compétence pour apprécier la constitutionnalité d'un texte
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca64a6c7633dcd15b3bb5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
- débouter la société 88/88 double double 8 de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f08
18 février 2016
18 février 2016
en évaluer le budget à partir des devis produits par la victime, * dans l'hypothèse où la victime allègue des activités sportives ou de loisirs spécifiques antérieures à l'accident, dire s'il lui sera
Source officiellePage 3 sur 409