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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93071
17 mars 2016
17 mars 2016
de nationalité Française, né le 30 Octobre 1971 à MONTREUIL (93100) Eleveur de chevaux, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7cf
29 mai 2008
29 mai 2008
la MSA ne démontre pas à lui seul sa qualité d'exploitante agricole puisque c'est en qualité de gérante de l'EARL qu'elle est inscrite à ce titre ; qu'en outre les compétences de Madame Y... pour l'élevage
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00254_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
A C, propriétaire d'un élevage de chevaux, est client du centre hospitalier universitaire vétérinaire de l'école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique depuis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02351_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
projet de réalisation d'un pôle équestre, en périphérie sud de la ville de Fontenay-en-Parisis (département du Val d'Oise), sur une emprise d'environ 16 hectares, comprenant un parc équestre, un centre d'élevage
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA02915_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Par une décision du 21 septembre 2019, les commissaires de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), devenue la société d’encouragement à l’élevage
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863a
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Champs a pour activité notamment la reproduction et l'élevage de chevaux et la location de structures. A cet effet, la société Haras des Y... Champs abrite dans ses écuries de nombreux chevaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85080
3 juillet 2000
3 juillet 2000
Ils précisent qu'ils n'utilisent qu'épisodiquement le chemin litigieux pour nourrir les chevaux avec un petit tracteur et que les dégradations sont le fait exclusif des gros engins utilisés par Z...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02520_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il exerce les fonctions d'éducateur sportif au sein de l'élevage de chevaux, situé à Solignac, exploité sous forme d'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL), dont il est le gérant.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01406_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme B a indiqué, dans le formulaire normalisé de demande de permis, que le manège équestre projeté vise à lui permettre de développer son activité d'élevage ainsi que de commerce de poneys et de chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f25
28 février 2002
28 février 2002
Mutualité Sociale Agricole en tant que chef d'exploitation, qu'il a déclaré des revenus agricoles ; Attendu que l'exercice d'un autre métier et le changement d'utilisation du domaine pour le destiner à l'élevage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01831_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
A était propriétaire de chevaux, et s'il ressort des copies des rectos des chèques qu'il a produit en première instance que les sommes en question ont été versées par la Société d'encouragement à l'élevage
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03252_20230203
3 février 2023
3 février 2023
L'EARL Elevage de Chantepie, qui exploite un élevage de chevaux sur le territoire de la commune de Feucherolles sur un espace de pâturage situé rue du Valmartin, a déposé, le 21 mars 2018, une déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
23 janvier 2008
grande instance d'EVREUX sur le fondement de l'article 1134 du code civil pour le voir condamné au paiement de la somme de 22 867, 37 € (150 000 francs) représentant le prix d'acquisition de 95 % du cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02102_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En second lieu, l'appelant soutient que son exploitation agricole de pension, dressage et élevage de chevaux nécessite la construction de box et d'une maison d'habitation pour pouvoir en assurer la surveillance
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C " ne justifie pas qu'il s'agit d'un centre équestre ou d'un élevage de chevaux en rapport avec le bâtiment construit ", que la redevance d'archéologie préventive était due. 7.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00910_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
de chevaux, l'impact acoustique et l'impact paysager excessif ; - le projet porte atteinte aux chiroptères, oiseaux, élevage de chevaux et paysage ; il méconnaît l'article L. 511-1 du code de l'environnement
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle ajoute que l'activité principale d'élevage de chevaux n'a pas été affectée par le contexte sanitaire et que l'intimée ne saurait se prévaloir des travaux qu'elle aurait réalisés, le bail mentionnant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
La SCEA de l'Epine, spécialisée dans l'élevage des chevaux, dont le gérant est M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb49
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Ce loyer anormalement élevé pour le type de maison louée démontre à l'évidence que les terres pour lesquelles avait été signé, par ailleurs, un prêt à usage étaient incluses dans ce loyer.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38d
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Cyril Z...a été embauché à compter du 02 mai 1996 par Madame Christiane X...qui gérait un élevage de chevaux, en qualité de cavalier-soigneur bénéficiant au
Source officiellePage 3 sur 45