CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

68130510e66d7f6b7b71edf7

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

M.et Mme [N] ont confié à la SARL Languedoc Fermetures [Localité 7] : - le remplacement de menuiseries suivant devis du 25 novembre 2015 d'un montant de 24 000 ' TTC, - la pose d'une porte sectionnelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il a posé les murs d'ossature, les menuiseries extérieures , et fourni le bardage. Les travaux ont été achevés le 30 mai 2006.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19c57cdc6046d47ee0ffc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] font double emploi avec les postes pris en compte dans le tableau établi par l'expert mandaté par elle et qu'aucun élément ne permet de savoir à quels postes elles correspondent.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f2

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de prof en menuiserie en atelier'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163514fa2ead9ed860b6f3d

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Ces châssis devaient être équipés d'une part d'omégas, éléments contribuant à la ventilation, et d'autre part d'éléments de décoration constitués de tubes.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

de menuiseries en aluminium moyennant le prix de 33 484,41 euros TTC.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8ab

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

S'agissant de la nature de la réalisation faite par la société MSA en exécution du devis du 19 septembre 2016, le devis fait état de la fourniture et de la pose de menuiserie vitrée, d'un store et d'une

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f639a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[F] [L] a été engagé en qualité de menuisier niveau I, position 2, coefficient 170, par la société SARL Menuiserie Matz Frères selon contrat de travail à temps plein à durée indéterminée du 13 mars 2017

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5067cdc6046d47f20f01

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[V] a accepté de poser des menuiseries, conformes au devis, mais non conformes à leur destination et comportant des défauts de fabrication visibles au moment de la pose, au lieu de refuser.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7689cdc6046d477501d4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Statuant de nouveau de ce chef, -dire et juger qu'elle ne saurait tenue que des désordres relatifs aux menuiseries extérieures et leurs conséquences dommageables s'élevant à une somme totale de 92.105,20

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7710cdc6046d47750e68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

mesures qu'elle avait réalisée seule ; - que le poseur, qui a constaté une erreur de côtes, travaille avec la société Mister Menuiserie Store en vertu d'un contrat de prestataire de service et n'a pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038d

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Lors de la visite de reprise du 9 mars 2010, le médecin du travail a émis un avis d'inaptitude temporaire du salarié à occuper son poste de menuisier-ébéniste et ce, jusqu'au 24 mars 2010, date fixée pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6350e47b42150aadff23da6c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

De plus, la société Cardoit Menuiserie et Agencement produit plusieurs courriels envoyés par le salarié depuis son adresse professionnelle "[O] [P]/Cardoit" (dont aucun élément n'indique qu'ils auraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91576

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

emploi en qualité de menuisier d'atelier coefficient 150.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969e

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

Nous sommes dès lors contraints à supprimer votre poste de travail.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a0fe510cdc6046d4786f3a5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A cet effet, la société CFJ expose qu'un devis a été établi le 16 juillet 2024, prévoyant la pose de 22 menuiseries pour la somme de 2 640 euros ; qu'elle a débuté les travaux dès l'acceptation du devis

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d00b1dbbe3bae6002f0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ils listent ensuite les désordres imputables à Ain Menuiserie, tels que retenus par l'expert [K] (porte de service non-posée, fenêtre qui ne s'ouvre pas, ').

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ab

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

* ** EXPOSÉ DU LITIGE : La société Profession Menuisier Languedoc qui exploite un commerce de vente et pose de portes et fenêtres, a engagé le 2 décembre 2002 Monsieur Patick Z... comme VRP

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b53d1bc2605de4b4dad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce motif nous a conduit à supprimer votre poste.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb719030078b4ff6ea7dfd

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

Le 15 mars 2016, le médecin du travail l'a déclaré 'apte à la reprise au poste de responsable menuiserie mais les efforts physiques et les gestes répétitifs du bras droit sont contre indiqués'.

Source officielle

Page 3 sur 123

← PrécédentSuivant →