Par contrat écrit du 31 juillet 2000, la Sarl ADREXO, dont l'activité est la distribution directe de documents et objets publicitaires gratuits non adressés, a embauché Sylvie X..., épouse Y..., en qualité

I., n' avait été que de trois hectares il avait décidé de retenir les propositions de la Commission Mixte à nouveau réunie le 14 octobre 1986, et de ramener la quantité de référence du GAEC à 375. 000

Elle affirme qu'en qualité de commissionnaire de transport la société Galardi Italie est responsable de plein droit des fautes commises par le transporteur qu'elle a mandaté.

qu'une "quantité prévisionnelle par massifs", où dans sa commande du 13 avril 2005, postérieure aux premières livraisons, la S.A.

Appelante de cette décision, la société GALERIE DU VIN invoque l'obligation de résultat de la société MORY X... ayant agi en qualité de commissionnaire de transport.

Concernant la clause litigieuse sur la facturation des quantités elle indique que l'objet de cette clause est de garantir les parties afin que toutes les quantités mentionnées au devis soient facturées

Toutefois, ces deux expertises divergent quant aux quantités de gabions utilisées par la société Inexence Réalisation France pour la réalisation des travaux de confortement de la digue à Marsillargues.

Aux termes de l'article 3.5 de ce cahier, relatif aux modalités de règlement des comptes : " Les travaux sont rémunérés par application des prix unitaires aux quantités réalisées ".

pour agir en justice qui lui a été conféré le même jour, au visa de l'article L.214-172 précité en sa qualité de cédant par la société Eurotitrisation agissant en qualité société de gestion du FCT Pearl

Marie X... est prévenu d'avoir à Montchaude et sur le territoire national durant les années 2004, 2005, 2006 et 2007 et depuis temps non prescrit, omis de livrer à la distillation obligatoire des quantités

corrélativement de l'enrichissement sans cause, à titre subsidiaire, si l'illégalité de l'arrêté de réquisition est retenue, sur le fondement de la responsabilité extra-contractuelle pour faute ; - le quantum

quantités définitives de matériaux à facturer suivantes : '' Quantité de graves argileuses C1B5 à facturer au prix unitaire de 4,28 euros/m3 : 363.315,00 m3 '' Quantité de graves sableuses C1B4

GRANDVILLIERS LIPSKIND BERGHEIMER, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : SA MESSAGERIES LYONNAISES DE PRESSE représentée par ses dirigeants légaux 55 boulevard de la Noirée ZA de Chesnes 38070 SAINT QUENTIN

avocat plaidant, Me Jean-Charles BENSUSSAN, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEES Société SAS ETMN agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité

d'huile trop importante et estimé que le constructeur devait indiquer de manière plus formelle la nécessité de respecter la quantité d'huile moteur à mettre lors des vidanges ; il a cependant nuancé sa

pour agir en justice qui lui a été conféré le même jour, au visa de l'article L.214-172 précité en sa qualité de cédant par la société Eurotitrisation agissant en qualité société de gestion du FCT Pearl

S'agissant du quantum des jours de retard afférent à la première phase des travaux : 15.

la société Camar ; - à l'inverse, elle n'a participé ni à l'élaboration du cahier des clauses techniques particulières ni à la décomposition du prix global et forfaitaire en ce qui concerne les quantités