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62 résultats pour « séances de rééducation orthophoniques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61629870201c88caf8c4e192

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

bi -quotidienne associée à des séances d'ergothérapie ainsi qu'une prise en charge orthophonique, l'indemnisation sur la base d'une somme mensuelle de 750 € a justement été évaluée par le premier juge

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01179_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

que requiert le traitement de ses pathologies ne pas disponibles dans son pays d'origine, où il n'a d'ailleurs pas reçu des soins adéquats, qu'il s'agisse d'un traitement de son épilepsie ou d'une rééducation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

à 10 536,50 euros, dont 9 246,50 euros sont demeurés à la charge de la victime, les consultations d'orthophonie " logopedia " à 9 030,00 euros, dont 8 850,00 euros non remboursés, les soins prodigués

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02489_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

émanant d'un praticien de l'hôpital Necker, que l'enfant ainé ne prend plus de traitement médicamenteux, mais bénéficie de séances de kinésithérapie et d'orthophonie, ainsi que d'un appareillage en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056abf9fd47c90a136bf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[L] a justifié cinq interventions chirurgicales, dont une en urgence le jour de l'accident, 80 séances d'orthophonie et 150 séances de rééducation vestibulaire et massages cicatriciels.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

66863d1db1dbbe3bae600488

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de kiné par an: 36. 537, 75 euros . changement régulier de l'orthèse de l'avant-bras: 1.461,51 euros . 2 séances d'orthophonie par semaine pendant 2 ans: 8.320 euros soit 50.213,62 euros au total.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde33ebbdffcbea6a98d

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

[E] [W] a été hospitalisé en réanimation jusqu'au 4 mai 2003, en soins intensifs jusqu'au 7 mai 2003, en O.R.L. jusqu'au 13 mai 2003 puis en centre de convalescence puis de rééducation jusqu'au 18 juillet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00156_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Schaaf-Yang, se traduisant par un retard modéré à sévère des acquisitions associé à des troubles psychomoteurs, pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge multidisciplinaire en France associant des séances

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00186_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

établissent la gravité de son état de santé et le fait qu'elle a besoin d'un suivi régulier en médecine physique et de réadaptation (MPR) ainsi que de soins de kinésithérapie, d'ergothérapie et d'orthophonie

Source officielle
CA

10e Chambre

61637740f6919f4eda2c38ee

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

- des soins seront nécessaires après la consolidation * une séance hebdomadaire de psychomotricité et deux séances par semaine d'orthophonie jusqu'en mai 2009.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63d0d62381a7b805de12b6bd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il produit en outre une attestation d'une orthophoniste, datée du 2 juillet 2012, faisant état d'une rééducation orthophonique de 2007 à 2010 compte tenu d'un déficit pour s'exprimer et d'une incapacité

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68f1cd852f77035fb0bf7f24

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il a poursuivi des soins de rééducation et a bénéficié d'un suivi sur le plan psychothérapique, ergothérapique, kinésithérapique, de séances de balnéothérapie et d'orthophonie.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04568_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

En outre, la circonstance que les séances de rééducation fonctionnelle se soient poursuivies jusqu'au 25 juillet 2018 n'est pas, à elle seule, de nature à avoir une incidence sur la date de consolidation

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00347_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il bénéficie, depuis le 5 septembre 2023, d'un accompagnement pluridisciplinaire dans un établissement de soins de suite et réadaptation, impliquant des séances hebdomadaires de kinésithérapie motrice,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69621acecdc6046d47d3a1ef

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[I] en transferts, toilette du 19 février au 19 mai 2013, transport aux séances de kinésithérapie et orthophonie, compte tenu de ce que les tâches de ménage, courses, cuisine, jardinage et accompagner

Source officielle
CA

3e chambre

5fdac5566cfc5f576441e442

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Mme [X] a ensuite suivi un programme quotidien de soins en hôpital de jour, composé de séances d'orthophonie, d'ergothérapie, de kinésithérapie, de neuropsychologie et de psychologie clinique.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3657ffc2c8318edff20

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

, sur le plan psychiatrique, orthophonique, ophtalmologique, digestif, urolique etc....il n'en demeure pas moins que l'appelant se limite à verser un certain nombre de pièces médicales en vrac, sans présenter

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aab1ecdc6046d47937873

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle produit également une facture de son kinésithérapeute d'un montant de 182,77 euros pour des séances de rééducation vestibulaire du 28 mai 2024 au 18 juillet 2024 (pièce 17).

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00255_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Après avoir poursuivi sa rééducation en hospitalisation de jour, du 12 janvier au 15 mars 2015, il bénéficie depuis lors, à son domicile, de deux séances d'orthophonie par semaine et de deux séances de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

64a7b0913bcaf505db696835

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

des soins de la période aiguë (intubation, extubation, traitement des troubles respiratoires et de l'anémie), des interventions chirurgicales, de la pénibilité des traitements incluant de nombreuses séances

Source officielle

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