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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
61629870201c88caf8c4e192
29 mai 2013
bi -quotidienne associée à des séances d'ergothérapie ainsi qu'une prise en charge orthophonique, l'indemnisation sur la base d'une somme mensuelle de 750 € a justement été évaluée par le premier juge
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01179_20221025
25 octobre 2022
que requiert le traitement de ses pathologies ne pas disponibles dans son pays d'origine, où il n'a d'ailleurs pas reçu des soins adéquats, qu'il s'agisse d'un traitement de son épilepsie ou d'une rééducation
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
à 10 536,50 euros, dont 9 246,50 euros sont demeurés à la charge de la victime, les consultations d'orthophonie " logopedia " à 9 030,00 euros, dont 8 850,00 euros non remboursés, les soins prodigués
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02489_20230112
12 janvier 2023
émanant d'un praticien de l'hôpital Necker, que l'enfant ainé ne prend plus de traitement médicamenteux, mais bénéficie de séances de kinésithérapie et d'orthophonie, ainsi que d'un appareillage en
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056abf9fd47c90a136bf
[L] a justifié cinq interventions chirurgicales, dont une en urgence le jour de l'accident, 80 séances d'orthophonie et 150 séances de rééducation vestibulaire et massages cicatriciels.
Chambre civile TGI
66863d1db1dbbe3bae600488
3 juillet 2024
de kiné par an: 36. 537, 75 euros . changement régulier de l'orthèse de l'avant-bras: 1.461,51 euros . 2 séances d'orthophonie par semaine pendant 2 ans: 8.320 euros soit 50.213,62 euros au total.
6162fde33ebbdffcbea6a98d
23 mai 2012
[E] [W] a été hospitalisé en réanimation jusqu'au 4 mai 2003, en soins intensifs jusqu'au 7 mai 2003, en O.R.L. jusqu'au 13 mai 2003 puis en centre de convalescence puis de rééducation jusqu'au 18 juillet
3ème chambre
DCA_24TL00156_20250318
18 mars 2025
Schaaf-Yang, se traduisant par un retard modéré à sévère des acquisitions associé à des troubles psychomoteurs, pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge multidisciplinaire en France associant des séances
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00186_20230720
20 juillet 2023
établissent la gravité de son état de santé et le fait qu'elle a besoin d'un suivi régulier en médecine physique et de réadaptation (MPR) ainsi que de soins de kinésithérapie, d'ergothérapie et d'orthophonie
61637740f6919f4eda2c38ee
6 avril 2011
- des soins seront nécessaires après la consolidation * une séance hebdomadaire de psychomotricité et deux séances par semaine d'orthophonie jusqu'en mai 2009.
Pôle 5 - Chambre 8
63d0d62381a7b805de12b6bd
24 janvier 2023
Il produit en outre une attestation d'une orthophoniste, datée du 2 juillet 2012, faisant état d'une rééducation orthophonique de 2007 à 2010 compte tenu d'un déficit pour s'exprimer et d'une incapacité
1ère ch. civile
68f1cd852f77035fb0bf7f24
15 octobre 2025
Il a poursuivi des soins de rééducation et a bénéficié d'un suivi sur le plan psychothérapique, ergothérapique, kinésithérapique, de séances de balnéothérapie et d'orthophonie.
DCA_21BX04568_20231228
28 décembre 2023
En outre, la circonstance que les séances de rééducation fonctionnelle se soient poursuivies jusqu'au 25 juillet 2018 n'est pas, à elle seule, de nature à avoir une incidence sur la date de consolidation
1ère chambre
DCA_24TL00347_20250717
17 juillet 2025
Il bénéficie, depuis le 5 septembre 2023, d'un accompagnement pluridisciplinaire dans un établissement de soins de suite et réadaptation, impliquant des séances hebdomadaires de kinésithérapie motrice,
Chambre Sociale
69621acecdc6046d47d3a1ef
8 janvier 2026
[I] en transferts, toilette du 19 février au 19 mai 2013, transport aux séances de kinésithérapie et orthophonie, compte tenu de ce que les tâches de ménage, courses, cuisine, jardinage et accompagner
3e chambre
5fdac5566cfc5f576441e442
23 mai 2019
Mme [X] a ensuite suivi un programme quotidien de soins en hôpital de jour, composé de séances d'orthophonie, d'ergothérapie, de kinésithérapie, de neuropsychologie et de psychologie clinique.
1ère Chambre civile
6538b3657ffc2c8318edff20
24 octobre 2023
, sur le plan psychiatrique, orthophonique, ophtalmologique, digestif, urolique etc....il n'en demeure pas moins que l'appelant se limite à verser un certain nombre de pièces médicales en vrac, sans présenter
Chambre 1-6
696aab1ecdc6046d47937873
15 janvier 2026
Elle produit également une facture de son kinésithérapeute d'un montant de 182,77 euros pour des séances de rééducation vestibulaire du 28 mai 2024 au 18 juillet 2024 (pièce 17).
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
Après avoir poursuivi sa rééducation en hospitalisation de jour, du 12 janvier au 15 mars 2015, il bénéficie depuis lors, à son domicile, de deux séances d'orthophonie par semaine et de deux séances de
Pôle 4 - Chambre 11
64a7b0913bcaf505db696835
6 juillet 2023
des soins de la période aiguë (intubation, extubation, traitement des troubles respiratoires et de l'anémie), des interventions chirurgicales, de la pénibilité des traitements incluant de nombreuses séances
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