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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
25 septembre 2019
sa fille, qui n'est pas un tiers anodin, tout comme celui de la retranscription fidèle du dialogue, plutôt qu'écrire un commentaire résumant les propos, permettaient de comprendre l'intimité, la spontanéité
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25675
13 septembre 2016
13 septembre 2016
des paiements encouru par l'entreprise, en cas de refus de sa demande ; que si la société TAN joignait à celle-ci des attestations de salariés, dont Mme [W], une telle présentation relativisait la spontanéité
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87427
2 décembre 2004
2 décembre 2004
mentionnant que les droits du logiciel LYSIOS lui auraient été transférés via une société ICS les détenant de la Fédération des Caves Coopératives de Bourgogne (FCCB) mais que l'on peut douter de la spontanéité
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0dd0c25a97f0381f4fb7
27 novembre 2014
27 novembre 2014
La relation de subordination à l'employeur, les expressions retenues sont autant d'éléments qui conduisent à douter de la sincérité et de la spontanéité de leurs affirmations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60342e20b600c71fe8f7efbd
26 janvier 2017
26 janvier 2017
tenu de leur caractère non suffisamment précis et circonstancié qui ne permet pas de caractériser des faits clairs personnellement constatés par leur auteur, ainsi que de leur manque manifeste de spontanéité
Source officielle1ere Chambre
66878cd605d6f7f678d4913c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[B] depuis sa propriété), mais formulés de manière différente, ce qui accrédite la spontanéité et la sincérité de leurs auteurs respectifs qui ont écrit de leur main connaître les sanctions encourues en
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ae1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[L], [D] et [C] [O] et [X] [Y] ont par la suite été embauchés en qualité de salarié au sein de la société, ce qui rend particulièrement équivoque la « spontanéité » et le caractère désintéressé de leur
Source officielle2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da82
9 avril 2025
9 avril 2025
au vu de l'ensemble de ces éléments, de la spontanéité de la réponse apportée par le salarié le 9 septembre 2016, l'employeur rapporte la preuve non seulement que les parties avaient convenue de la durée
Source officielleChambre sociale
65aa2507a34ad1000858199f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[U], [N] et [L] - pièces n°14, 15 et 17), reprenant même des formulations similaires voire identiques qui interrogent sur la spontanéité des propos tenus. De même, le courrier M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdb8f8dcd35646e12ee0a4e
22 février 2019
22 février 2019
M... de travailler la spontanéité, d'améliorer son travail en équipe en travaillant sur la notion d'équipe élargie, et à la rubrique professionnalisme il lui était demandé d'avoir conscience de tous les
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624d70ed30a8f561738396
13 mars 2014
13 mars 2014
consolidation de VINCI PARK SERVICES, qui indique que depuis son entrée dans la société, Mme [Q] avait 'quelques soucis relationnels avec certains de ses collègues, liés à une certaine agressivité et spontanéité
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61639e09c27cfcda968a637d
14 septembre 2010
14 septembre 2010
normales ; que son bureau n'a pas fait l'objet d'observation de la part du Docteur [V] lors de sa visite ; que les conditions enfin dans lesquelles Mme [M] a tenté d'attenter à sa vie font douter de la spontanéité
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93686
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Dominique Y..., conducteur de la camionnette impliquée, a été entendu par le gendarme le jour de l'accident mais sept heures après seulement, ce qui enlève à ses propos le caractère de spontanéité qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ea
17 juin 2014
17 juin 2014
En effet, d'une part, la valeur probante de ces témoignages apparaît amplement affectée par leur caractère strictement stéréotypé qui conduit à s'interroger sur leur spontanéité, d'autre part, à supposer
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14a
7 février 2012
7 février 2012
témoignage de Mme D..., non seulement ne fait pas la preuve d'une perte effective par Mme X... de ses fonctions d'assistante de direction, doit être pris avec réserve quant à sa sincérité et à sa spontanéité
Source officielle1ere Chambre Section 2
66c6d48f3aa9e47470f6ab82
20 août 2024
20 août 2024
axiale, la boîte de signature ou les lignes de base et de sommet, parmi d'autres traits généraux confrontés se sont révélés très comparables et compatibles, - les gestes personnels concernant la spontanéité
Source officielle4eme Chambre Section 1
67947fc48ab253a8400fb16b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[L] et qui le certifient lors de leurs entretiens annuels et s'interroge sur leur sincérité et leur spontanéité.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fde47e72cd66e25b77b1a17
3 juillet 2018
3 juillet 2018
débats par la société Guillaud Traiteur pour témoigner du contraire doit être abordée avec circonspection puisqu'elles sont rédigées dans les mêmes termes, permettant ainsi de remettre en cause leur spontanéité
Source officielleChambre 1-1
68e5f34ee11beca089b88e76
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le tribunal a considéré que l'absence de spontanéité de la déclaration de sinistre par la SARL Marimmo, le 5 juillet 2017, uniquement consécutive à l'interrogation du propriétaire, n'est pas en soi fautive
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6803029105dbedc230
7 juillet 2023
7 juillet 2023
l'auteur des mentions, paraphes et signatures, qui lui sont attribués sur les deux exemplaires de la transaction litigieuse, soumis au juge de l'homologation et dont le rapport remet en cause la spontanéité
Source officiellePage 3 sur 6