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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65b35b111d7564000872dbb4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SMM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine CHETRIT-ATLAN Me Jocelyne PUVENEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du
Source officielle1re chambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pyrennées orientales, substitué par Me François CAULET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES - Plaidant INTIME : Monsieur [N] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielleChambre 1-9
660f94e3a40f8b0008cb71a1
4 avril 2024
4 avril 2024
[V] Caisse CARSAT SUD EST Association B2V GESTION Caisse IRC ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC-ARRCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DE PERMENTIER Me Lorelei CHEVREL
Source officielle9e Chambre B
6033c857337b517a95051ca7
31 mars 2017
31 mars 2017
C/ [Q] [B] AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fda1f2fb522026362fcb936
25 septembre 2019
25 septembre 2019
LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 juin 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie SAUTERAUD, Présidente Mme Sophie-Hélène CHATEAU, Conseillère Mme Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603584febfb6e0aa13c0fd66
8 avril 2016
8 avril 2016
Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle1re Chambre A
61631228615c943a65e043ca
26 juin 2012
26 juin 2012
bâtiments anciens en vue de réaliser une résidence hôtelière ; que les investisseurs particuliers, acquéreurs des lots, devaient louer leurs appartements suivant bail commercial à la SA LES DUCS DE CHEVREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92268
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Iasbelle CHESNOT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e6
17 avril 2015
17 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda404b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de ROMANS-SUR-ISERE du 3 avril 2019, représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officielleChambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BK2IM Ordonnance n° 2024/M332 Monsieur [C] [R] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Karine CHETRIT-ATLAN
Source officielle3ème chambre A
6864c06417fdd29c2965181a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sis [Adresse 1] ([Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 INTIMEE : La société LE CERCLE, société
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089bc
9 février 2017
9 février 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034b098d69fce9c83b2f05f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
été débattue le 08 septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88573
4 mai 2006
4 mai 2006
GEORGE - CHASSAGNON - CHEVALOT-SYLVESTRE, avocats au barreau de TROYES.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd85
5 novembre 2008
5 novembre 2008
pacte de préférence ou d'un compromis de vente SARL AFRIQUE OCEAN INDIEN - AOI C/ SCI ARMOR IMMO PARTIES EN CAUSE : SARL AFRIQUE OCEAN INDIEN - AOI-, ayant son siège Rue de la Croix Chevillot
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e67c25a97f0381f560d
30 mai 2014
30 mai 2014
: L'affaire a été débattue le 27 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Fabrice JACOMET, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369c
10 novembre 2016
10 novembre 2016
a été débattue le 06 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93743
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre Sociale
69f2e463cdc6046d470c56cd
28 avril 2026
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M.
Source officiellePage 30 sur 75