Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
615e0e73c25a97f0381f56a6
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d337
25 septembre 2009
25 septembre 2009
Christophe C... un appartement sis ... à Gence moyennant un loyer mensuel de 343 euros outre 23 euros de provisions sur charges.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7d
26 février 2016
26 février 2016
composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fce
4 mars 2016
4 mars 2016
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93deb
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93ea1
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
NANCE DE REFERE 13 Mai 2014 MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCEc/Anne-Marie X
6253ccd1bd3db21cbdd91571
13 mai 2014
13 mai 2014
la Sécurité Sociale, agissant poursuites et diligences de son délégué général domicilié en cette qualité audit siège 21, rue Laffitte 75009 PARIS Demandeur au référé, Représenté par Maître Christophe
Source officielle1re chambre sociale
6363684e37e31b7f744449b0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F17/00454 APPELANTE : Me [C] [Y] - Mandataire judiciaire liquidateur de la Société MY WEB MARKETING [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleChambre sociale 4-2
65b2122ac4cf860008dff714
24 janvier 2024
24 janvier 2024
131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par l'action paritaire d'action sociale du bâtiment et des travaux publics 'APAS-BTP' ([Adresse 2]), ayant pour avocat Maître Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31229e4e350d961da660
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31249e4e350d961da661
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31259e4e350d961da662
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31269e4e350d961da663
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31299e4e350d961da664
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312a9e4e350d961da665
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312c9e4e350d961da666
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe A..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre B..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde312d9e4e350d961da667
4 juillet 2018
4 juillet 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85522
13 mars 2001
13 mars 2001
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP FANET-SERRA, avoué assistée de Maître HAUSSMANN, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIME : Maître ANCEL Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b0
13 juin 2012
13 juin 2012
De leur union sont issus deux enfants : - Jean-Christophe, Louis, Yvon, né le 14 septembre 1986 à AJACCIO (Corse du Sud), - Raphaël, Benjamin, né le 10 juin 1991 à AJACCIO (Corse du Sud).
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdce629e3095150fa69e20f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Christophe BACONNIER, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePage 30 sur 231