CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

593 résultats pour « Chrytelle MICHEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc2bd3db21cbdd94686

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Représentée par Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame F...

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9ad3c359a4da1e11d5823

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

familiales de LILLE APPELANT Monsieur [OD] [C] [A] [H] né le [Date naissance 9] 1938 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Marc MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Michel P...l'avait vue arriver en pleurs, avec une ecchymose à la jambe droite, le 22 juin 2003, se plaignant d'un coup de pied de son mari. Mme Q...Ursula, soeur de l'épouse, relate avoir vu M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68105eccf4420d4e95ca2af2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

API2M [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Chrystelle MICHEL, avocat au barreau D'AVIGNON ARRÊT :

Source officielle
CA

Chambre 4-1

653ca5cb83c9498318209ba9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANTE Madame [N] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Chrystelle MICHEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdc07a10b5afb2bdb01d541

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

représentée par Me Paul A... de la G..., avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-michel H..., avocat au barreau de TOULON substitué par Me I... cécile

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af053bcaf505db69624e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE Société A.G.P.M., demeurant [Adresse 8] représentée et assistée par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91704

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SARL ENTREPRISE X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice Complexe Edouard PENTECOST-PK 5- BP. 2877-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63577c8721f86b05a77f6e6b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société d'économie mixte PAU PYRENEES immatriculée au RCS de Pau sous le n° 424 720 886, représentée par son directeur général madame Christelle Baudry-Jambes

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36ea78c0355000835f7e3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

audit siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S230248 - Représentant : Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e7dc25a97f0381f5721

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

barreau de PARIS, toque : R090 INTIME : Monsieur [X] [Y] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 4] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par : Me Christelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c5171e6e0556734908b8

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 7] (ITALIE), représentées par Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, assistées de Maîtres Michel

Source officielle
CA

2ème Chambre

65449d15c71a6a83181c8d6a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

représentant légal OCAS - OFFICE CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES DE [Localité 11] dont le siège social est sis [Adresse 3] - prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Michel

Source officielle

Page 30 sur 30

← Précédent