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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7235
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleChambre civile
65b362b31d7564000872df04
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielle2 e chambre civile
64ae467ba1775905dba3ba66
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DU COLLIN venant aux droits de la S.C.E.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00233_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La transmission par le maire de Correns du courrier précité du 6 novembre 2019 n'équivaut pas davantage à une observation du public.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2c
22 mars 2018
22 mars 2018
Sa responsabilité contractuelle est donc engagée à l'égard de la société GT Coordination.
Source officielle12e chambre
5fdd11f59dbf547bf8f73bb2
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Mme Corinne X... exerce une activité indépendante de conseil financier dans la recherche et le montage de financements, principalement en Guadeloupe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163abe2379f4722fa1c51cb
19 octobre 2010
19 octobre 2010
La SAS Colin [Localité 8] exerce une activité de concessionnaire automobile Renault.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA03039_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Gestion Coordination Etudes a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler
Source officielle1ère chambre civile A
615e0ceac25a97f0381f4b2d
23 juillet 2014
23 juillet 2014
fond du 11 avril 2013 RG : 10/03895 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 23 Juillet 2014 APPELANTE : SA COLINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
des CHSCT le 29 octobre suivant, ayant pour ordre du jour la désignation du secrétaire de l'instance de coordination et des secrétaires adjoints.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57c
24 avril 2012
24 avril 2012
PRO CLUB venant aux droits de la société GHM INTERNATIONAL 38/44 rue Edgar Brandt ZA Monthéard 72000 LE MANS représentée par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS (ACR) INTIMEE : Madame Corine
Source officielleChambre civile
62d103e22f83c19fcf11bba7
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Oo==--- Saisie par requête en omission d'erreur matérielle, statuant sans audience en application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Corinne
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0bc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne
Source officielleChambre 4-8b
6974ba6acdc6046d478b3433
23 janvier 2026
23 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943174dbd75c05d41ff2a4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
barreau d'AMIENS substituée par Me Alexis DAVID, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 14 Septembre 2022 devant Madame Corinne
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f41b26a7d96977b644
25 août 2023
25 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de Présidente Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Muriel
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
directeur en exercice Représentant : Me Philippe BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL N° Nous, Corinne
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b52
8 août 2024
8 août 2024
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/006329 du 27/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 08 Août 2024 Nous, Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69d89f05cdc6046d47bcdff6
9 avril 2026
9 avril 2026
SELARL DERBY AVOCATS, avocat au barreau de CAEN DEMANDERESSE A L'INCIDENT DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 5 mars 2026 devant Madame Corinne
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6eb
12 avril 2024
12 avril 2024
Représentant : Me Pierre BRUNO, avocat au barreau de MARSEILLE Me [G] LAURE agissant en qualité de mandataire ad hoc de la SASU RED EMPIRE Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
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