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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6162cf698b4dc27576e7b713
10 septembre 2012
10 septembre 2012
comparant en personne, assisté de Me Marion SIMONET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Mai 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98b
10 décembre 2007
10 décembre 2007
au barreau de TARASCON, 17, rue Edouard Millaud à 13150- TARASCON COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103e
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Didier Sylvain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Didier S..., expert, conclut, s'agissant de M. et Mme X... que : ¿ dans l'hypothèse la plus favorable, ils avaient droit, en tant que salariés, à une rémunération de : 193 278 ¿ ¿ en tant qu'indépendants
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Didier B..., expert, conclut, s'agissant de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Didier Z..., expert, conclut, s'agissant de M. Patrick Y...
Source officielle2ème chambre
63cb93899c02507c9078def0
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE S.C.I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163402d7dbf94c22343ca77
18 avril 2011
18 avril 2011
Localité 5] représentée par Me Yollande MAISONNIAL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Mars 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02124_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Didier Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa934f
3 avril 2024
3 avril 2024
[Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/008931 du 12/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Jean-yves DIMIER
Source officielle8ème chambre
650d30a271dfcd8318200f92
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 28 septembre 2018, le magistrat a rejeté la demande présentée par Maître Dimier, l'invitant à formuler un dire à l'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910db
13 février 2014
13 février 2014
A l'audience de plaidoirie du 03 Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e8
13 février 2014
13 février 2014
A l'audience de plaidoirie du 05 Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd9
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cdc
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Greffier, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62db8ff91d0e74effb5c0939
22 juillet 2022
22 juillet 2022
BM EST FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 substitué par Me Morgane
Source officielle1ère chambre civile A
616333c9f74a27a178b8430c
24 novembre 2011
24 novembre 2011
civile A ARRET DU 24 Novembre 2011 APPELANTE : SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Didier
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c842
7 octobre 2008
7 octobre 2008
De cette union sont issus deux enfants : - Pascale, née le 6 juin 1962 - Didier, né le 12 janvier 1964. Après ordonnance de non-conciliation du 14 juin 2005, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca11
30 juin 2008
30 juin 2008
Madame Catherine Y... épouse Z... ... 75020 PARIS Aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 5610 du 18 / 01 / 2007 représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Didier
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