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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc235bcdc6046d47e1714a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

hospitalisation », - dire que l'expert fera connaitre sans délai à la cour son acceptation et commencera immédiatement les opérations d'expertises, - signaler à la cour tout motif de nature à mettre en jeu

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e355cdc6046d477b2cc3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

En l'état des éléments produits, le caractère pertinent de cet engagement apparaît même particulièrement douteux.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732436cdc6046d47647351

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la prise en charge n'est pas documentée, qu'il n'est fait état d'aucune complication évolutive et que l'examen clinique est sommaire sans exploration des mouvements contrariés du coude mettant en jeu

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aec66129746fdd69c31

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89329

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

et un caractère nettement évolutif ; Mihoub X... vit ainsi une situation éprouvante, génératrice d'une souffrance morale ; dans la mesure où rien ne permet de supposer que le pronostic vital soit en jeu

Source officielle
CA

2ème Chambre

6031f561ab72dd2deafa49ee

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

En raison du jeune âge de l'enfant victime, et donc de l'absence de consolidation possible, la procédure a donné lieu à l'établissement de plusieurs rapports d'expertise et au versement successif de provisions

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02678_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'une stéatose hépatique, d'une hyperglycémie à jeun et de problèmes articulaires aux genoux, dans un contexte de surcharge pondérale.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67875462181ea8ef9c1d71ec

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[F] et [B] étaient classées parmi les clients douteux du bilan au 31 mars 2016. La SARL Terre des hommes ne produit aucun élément contraire. En conséquence, il sera dit que la créance sur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9

Appel

3 septembre 2012

3 septembre 2012

Qui lui ont soulagé d'1/ 3 de son potentiel digestif Lexomil fera sensation, avec sa xypho-pubienne, quand la jeune fille ira il la baie des Citrons. Si elle le peut.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Les suites opératoires ont été marquées par une infection urinaire à escherichia coli et l'apparition de douleurs dorsales.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fda7b743ee31006900e84f9

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Cependant, lors de son audition par les services de police, le jeune homme avait déclaré que Monsieur [G] ne lui faisait pas effectuer de tâches inutiles ou dégradantes et s'est donc contredit sur ce dernier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca5d48962ff13db239d08c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

nécessité de reclassement dans une carrière de moindre intérêt professionnel, soit une dévalorisation sur le marché du travail, étant précisé que son médecin traitant atteste de la persistance des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Toutefois, il niait avoir tenté de la sodomiser et il précisait que cela s'était produit dans la chambre de la jeune fille. Selon lui, il était en érection au moment des faits.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Les suites ont été marquées par une douleur thoracique inspiratoire en rapport avec un épanchement péricardique.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Ils relèvent une symptomatologie relativement trompeuse qui a conduit le médecin à s'orienter plutôt vers une pathologie musculaire, dans un tableau atypique de douleurs intéressant les deux bras, sans

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163ee7f3ae8501efbbc536d

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Compte tenu des très nombreux soins médicaux et chirurgicaux prolongés, des douleurs en rapport avec le moignon au tibia, de la complication neuro-radiculaire ayant entraîné une hernie discale nécessitant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f59

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

muscles lisses, des troubles du nerf autonome, des céphalées, des rides, de l'hyperhydose, des blessures d'origine sportive, de l'infirmité motrice cérébrale, des spasmes, des tremblements et des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b821

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Antoine X... une fracture luxation ouverte trimalléolaire de la cheville droite, avec gros déplacement postéro externe dont les séquelles sont un handicap locomoteur majeur de la cheville droite, des douleurs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69d73d3fcdc6046d479ba004

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il s'agit d'analyses générales qui mettent en exergue l'impact psychologique de la douleur sur les conditions de vie du patient.

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afc16cdc6046d47104740

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[A], certes brutale et contraire aux règles de jeu, n'a pas été faite avec la conscience des conséquences pour la victime. Il souligne l'absence de toute poursuite pénale contre ce dernier.

Source officielle

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