CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 689 résultats pour « Mace-Ritt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fdc19637880fb3daa6c01ce

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Deux ans plus tard, soit en avril 2005, le coefficient de Monsieur [G] [E] a été porté à 305, en contrepartie de nouvelles fonctions de 'coordinateur administratif' du service 'hand made' .

Source officielle

Page 30 sur 85

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e835

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE ONZE *** APPELANT(E/S) Monsieur Roger DE Y... ... 31240 ST JEAN représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie MACE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9474d

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Représentant : Me Hervé BLANCHÉ, substitué par Me MACE, de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré

Source officielle
CA

ETRANGERS

6965fc73cdc6046d471d0e10

Appel

10 janvier 2026

10 janvier 2026

: non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

633d1f8462f5393e2eb447d6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de

Source officielle
CA

ETRANGERS

6875e1db1a3e620318518258

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6875e1db1a3e62031851825a

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6875e1db1a3e62031851825c

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5eea6533065f551e98

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

886, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie DILMI de la SELARL MADE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5379

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT FRANCOIS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659cf2310b6b43000800d864

Appel

6 janvier 2024

6 janvier 2024

00100 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIV74 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 janvier 2024, à 12h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b75cdc6046d47bc8a3c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de la dette ; dit qu'à défaut du paiement d'une seule mensualité à son échéance et dans son intégralité Mme [T] veuve [F] pourra réclamer le paiement de la totalité des sommes restant dues ; fait masse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155874

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

construire à la société JRD/TERRA ECOHOME en date du 7 août 2015 ; 2) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire, notamment le formulaire de demande, le plan de situation, le plan de masse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d431d7564000872dcab

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La fréquence de la formule ' mâche, mâche, mâche' exprimée par Mme [L] n'est pas connue.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163c2bd1a5f0a71dc3c914d

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

.$.), qui devait arriver dans une malle à l'aéroport de [8], en Afrique du Sud. La société Alwi devait percevoir pour le service une rémunération de 15% du montant de la somme à placer. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a3c

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Par jugement en date du 23 février 2012 le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes a : - déclaré irrecevable l'intervention volontaire de la SA BALICCO, la SARL MACO PRIMEURS et la

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc2a4e633183e2ee1772a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A savoir : - un canapé-lit rouge 2 places transformable, - un canapé beige 2 places, - une malle en bois peint, - un meuble style ancien avec décoration métallique 2 tiroirs, - une lampe de salon

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68df61079a2daf2a70a10893

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 2 octobre 2025 à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

ETRANGERS

6965fae3cdc6046d471cea9e

Appel

10 janvier 2026

10 janvier 2026

: non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6875e1db1a3e62031851825e

Appel

13 juillet 2025

13 juillet 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille MAACHE

Source officielle