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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
5 septembre 2008
APPELANTS Monsieur Bernard Albert Jean Marcel X... né le 19 Janvier 1946 à CALAIS (62100), demeurant...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c71
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- TJ de [Localité 9] - RG n° 21/14267 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a77
24 février 2017
24 février 2017
Greffier lors des débats : Madame Christine LOVAL, greffier Greffier lors de la mise a disposition : Madame Marielle MOREAU, Directrice des services de greffe judiciaires.
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d6729a
24 avril 2025
24 avril 2025
Concernant les travaux en question, ils font valoir que : - les insécurités résultant de l'état des marches d'escaliers, des margelles des bassins et des murets résultent de plusieurs constats d'huissier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a1
2 avril 2014
2 avril 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Annie Marcelle Josiane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
La société Boston Market assistée de Me Chriqui, mandataire judiciaire, commissaire à l'exécution du plan, soutient qu'elle ne peut être responsable de la canalisation dont cette cour a reconnu qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a3
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Marcel et de Y...
Source officielleETRANGERS
63538801513cb5adff9436bf
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Z] [O] ; Vu l'appel interjeté par Maître NAUDIN Marielle venant au soutien des intérêts de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627ca8594781dc057dee7b9e
11 mai 2022
11 mai 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 16/17670 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf77
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Il ne peut plus intervenir ; - à la date de référence du 06 octobre 2005, la parcelle est classée au plan local d'urbanisme en zone UIb : elle est constructible : elle est desservie par la voie publique
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
. - PARTIES INTERVENANTES * SA MMA venant aux droits de la SA AZUR ASSURANCES, Domiciliée 7, avenue Marcel Proust 28000 CHARTRES, Intimée, Absente, représentée par maître DARRICAU Philippe, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcab
22 juin 2012
22 juin 2012
Parallèlement, Monsieur Z... a mis en place un syndic puisqu'il n'en existait plus depuis 1986.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b6
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Marcel Y... Maryse épouse X... Z.../ CPAM DE SAINT ETIENNE MUTUELLE DE L'UNION LOIRE ACTION MUTUALISTE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b8
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Marcel Y... Maryse épouse X... Z.../ CPAM DE SAINT ETIENNE MUTUELLE DE L'UNION LOIRE ACTION MUTUALISTE A...
Source officielleChambre des Etrangers
631835300876004f131a61d2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les quelques tickets de caisse, photographies et courriers produits au présent dossier, qui sont les mêmes que ceux versés devant le tribunal administratif remontent à plus de deux plus la plupart et ne
Source officielle3e chambre
616246c5af0a1de0eb1b6523
5 juin 2014
5 juin 2014
avec coin cuisine et terrasse plus une chambre avec salle d'eau et des toilettes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b840
14 mai 2008
14 mai 2008
PAILLE-ARDILLY Florence, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Jean-Marc EEE..., Mme Aline FFF..., Mme Jeanine AA... veuve ZZ..., Mme Stéphanie GGNNNN..., Mme Yamina Y... divorcée Z..., M. Jean-Marc HHH..., M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd9464b5074e42d7b870590
11 mars 2020
11 mars 2020
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 323 377 739 représentée par Me Stéphane BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0574 substitué par Me Diane FIRINO MARTELL
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d497
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Noel X... et Mme Marielle Y... se sont mariés le 9 octobre 1993. De cette union sont nés deux enfants : Eliséa le 23 août 1997 et Alexandra le 18 janvier 2000.
Source officiellePage 30 sur 106