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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.sociale-protec.sociale
69d5ec75cdc6046d477be2ee
3 avril 2026
3 avril 2026
Mme [O] sollicite la somme de 6 000 euros en indiquant qu'elle ne peut plus pratiquer le vélo, le ski, la randonnée ains que la natation.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bedfcdc6046d471ae5a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Mme [W] sollicite la somme de 4 000 euros en relevant que l'expert indique qu'elle ne fait plus de marches ou de randonnées en raison de sa prise de poids, cette dernière étant sans doute liée à la prise
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647e3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.'
Source officielle3e chambre sociale
6868b50f9508abe8512045a4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur le préjudice d'agrément Monsieur [M] [Z] fait valoir qu'alors qu'il était très sportif, il n'est plus en mesure de pratiquer les activités qu'il affectionnait notamment la randonnée pédestre, la pêche
Source officielleChambre 4-8b
686ca82f202006593453d4a4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sur le devis versé aux débats et que les objectifs de ce séjour restent généraux et imprécis; qu'il en est de même pour le séjour daté de 2017 dont l'organisation fait apparaître la prévision d'une randonnée
Source officielleChambre 4-8b
6538b33e7ffc2c8318edfe7e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[B] [Y] et ces derniers effectuaient des randonnées en moto-cross à raison de trois sorties par mois à l'occasion des fins de semaine. Preuve étant rapportée par M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
parti retenu par les auteurs du PLUi, relevé dans le rapport de présentation, de « favoriser les mobilités douces et l’attractivité du territoire » par l’identification de chemins, itinéraires de randonnées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00779_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me d’Audiger représentant les consorts de Gourcy et de Me Ranson représentant la métropole Aix-Marseille Provence.
Source officielleChambre sociale
61628cd0293034a8c342f6f8
20 décembre 2012
20 décembre 2012
, lequel vise exclusivement l'indemnisation du préjudice lié à l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs (en l'espèce l'abandon des randonnées
Source officielle10e Chambre
61629870201c88caf8c4e192
29 mai 2013
29 mai 2013
Cependant l'expert n'exclut pas la pratique de ce sport ou celui de randonnée également évoqué par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Du fait des séquelles au niveau de la cheville il peut être retenu une perte modérée des plaisirs de la vie, comme la marche, la randonnée, et ce poste de préjudice sera indemnisé par le versement d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d009
4 mars 2009
4 mars 2009
non pénalement contestées, dont il ressort que depuis son accident elle ne peut plus se livrer à ses occupations antérieures de jardinage et de marche prolongée alors qu'elle était une habituée des randonnées
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
filtrera les vues ", ainsi que cela ressort des photomontages réalisés depuis les bourgs de la vallée de la Serre ou du photomontage n°59 réalisé depuis la route départementale n° 642 et le circuit de randonnée
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01384_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En troisième lieu, Mme B justifie avoir dû abandonner à la suite de l'accident en litige une activité de randonnée qu'elle exerçait régulièrement.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01256_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
B, indiquant que celui-ci ne peut plus se livrer à ses activités de randonnée et de baignade en raison des traitements, toujours en cours.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03007_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Il y a lieu de rejeter la demande d'indemnisation du préjudice d'agrément présentée par Mme D qui soutient être dans l'impossibilité de pratiquer les activités de randonnée, de natation et de dessin sans
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01696_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie, représentant la SARL Ice Thé et de Me Ranson, représentant la commune d'Aix-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00305_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Muratsan, représentant Mme A et Me Ranson, représentant la commune d'Eyragues.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00876_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Or, il ressort des pièces du dossier et de la visite des lieux que ce chemin de grande randonnée traverse du nord au sud la zone d'implantation du projet de défrichement et devra donc être déplacé pour
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02113_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Enfin, si le projet de travaux sera réalisé à proximité d'un chemin de randonnée dit de " Gargantua ", il ne ressort pas des pièces du dossier que, par sa localisation et sa fréquentation, la route du
Source officiellePage 30 sur 42
DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
21/01/2021
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RANGEON, Nicolas, Jean, Albert
04/11/2020
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SCM CHAUMETOU-RANGEON
17/05/2019
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KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
29/07/2018
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DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
08/07/2018
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