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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
603484d020354272520cea4d
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Le compte rendu de cette réunion, sans être contredit sur ce point par d'autres pièces du dossier: - pointe la gravité de la situation de souffrance au travail vécue par plusieurs salariés, subséquentes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60352801b4dc3a52c2d8a29e
10 juin 2016
10 juin 2016
de sa carrière professionnelle outre un préjudice moral important, différents rapports du CHSCT confirmant la souffrance pour le salarié du fait de l'absence d'affectation sur des missions externes vécues
Source officielle5e Chambre
603532647c8dc65cb1dd4645
2 juin 2016
2 juin 2016
La Société estime que la restructuration du Groupe COS entrait tout à fait dans le cadre de son pouvoir de direction et a été mal vécue par l'équipe du COS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035829a6406c2a7cc29897d
12 avril 2016
12 avril 2016
La commission constate un problème manifeste de communication entre les parties dû au fait notamment d'observations faites par Monsieur [V] sur le travail de Madame [B] observations qui sont mal vécues
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603650fb82baefb207443564
13 novembre 2015
13 novembre 2015
comme étant son « oeuvre » et que les demandes de son employeur (notamment au mois de septembre 2012 au titre de ses frais de déplacement pour lesquels une très nette augmentation avait été constatée) vécues
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89642
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Cette note a également comporté un " bref résumé des situations vécues à la SEPA jusqu'à ce jour " et a mis en cause de façon nominative Monsieur C..., Directeur de la SEPA dans des conditions graves,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55bb
24 janvier 2014
24 janvier 2014
l'exploitation des tableaux réalisés par Madame [R] ; Sur la revendication de la qualité de coauteur de ce film : Considérant que l'appelante fait valoir que ce sont les aventures qu'elle a vécues
Source officielle9e Chambre B
61609a3f54c6ec55cf7100d0
20 juin 2014
20 juin 2014
et de vulnérabilité », -un psychiatre (sa pièce 12) qui atteste que la salariée présentait en janvier 2010 ou 2011 (illisible) des « troubles anxio dépressifs réactionnels à un situation au travail vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de81
17 mai 2011
17 mai 2011
fait en conclusion était le suivant à l'issue d'un débat mentionné comme ayant été " parfois très houleux " : - " dysfonctionnement de l'équipe des responsables ; - attitude des administrateurs mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92577
23 juin 2015
23 juin 2015
Ces éléments apparaissent directement liés à la situation vécue dans son milieu de travail, aucune antériorité pathologique n'étant constatée. " Fait no 5 : Mme X... lors de son retour de congé maladie
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d83
19 janvier 2016
19 janvier 2016
raisons cliniques réactionnelles qui justifieraient une inaptitude à tous postes dans cette entreprise mais que la salariée a reçu une lettre de licenciement qui l'éloignera des conditions de travail vécues
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02239_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
jugement attaqué d’une erreur d’appréciation quant à la localisation de leur bien et son évacuation ; le tribunal s’est uniquement fondé sur le rapport de l’expert, sans tenir compte de la situation vécue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03623_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
points, et qui indiquait en première instance avoir été incarcéré pendant six mois entre 2018 et 2019 pour des faits " s'inscrivant dans le cadre de la rupture particulièrement conflictuelle " qu'il a vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f667
15 février 2012
15 février 2012
d'une douleur morale et physique (mal de dos) en relation avec une souffrance au travail et le bouleversement dans ses conditions d'emploi consécutif à la modification de la structure du groupe, a été vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
pression sur les salariés de l'entreprise et plus particulièrement sur elle, en lui adressant des mails les soirs, les week-ends et les jours fériés, et que cette pression, proche du harcèlement, était mal vécue
Source officielleChambre 4-3
6312eeb32e6a8e4f13ca605d
22 juillet 2022
22 juillet 2022
[N] et [L] - comme s'étant passés à une époque contemporaine de celle vécue par Mme [S] - «sont pour la plupart les mêmes que les constats que nous avons effectué au sein de l'étude lors de notre enquêtes
Source officielleChambre 1-4
6973b11dcdc6046d4772d87a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
limitant à indiquer dans ses conclusions que « les fautes ECR sont patentes, Mr [F] et sa famille n'ont pas pu jouir paisible de leur maison ce qui est patent également et intrinsèque à la situation vécue
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
contrats de maintenance et leur suivi, qu'elle était la référente du logiciel Progdis de gestion des dossiers usagers, avait 'en charge' les démarches d'accès et les archives même si sa posture était vécue
Source officielleChambre sociale 4-3
6785fd9ae1c1941b1ee9801f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Inutile de vous rappeler que la situation vécue du fait de cette crise inédite n'a pas été facile à gérer pour l'ensemble des collaborateurs, et qu'il est impensable qu'un Responsable d'Equipe ajoute un
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f016
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ils font état de la crainte permanente de la survenance d'un nouvel incendie vécue durant plusieurs années.
Source officiellePage 30 sur 39