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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6a225cf0cdc6046d473835c2
4 juin 2026
des parties de leurs autres demandes » et aux dépens. 6.
7ème Ch Prud'homale
6a192182cdc6046d4752e8ec
28 mai 2026
En conséquence, - Débouter Mme [X] de toutes ses prétentions et demandes. À titre subsidiaire : - Réduire à de plus justes proportions les demandes de Mme [X].
2ème chambre B famille
69e3171acdc6046d47a7dbc5
17 avril 2026
Pour un plus ample exposé des éléments de la cause, moyens et prétentions des parties, il est fait renvoi aux écritures susvisées, conformément à l'article 455 du code de procédure civile.
Chambre commerciale
69e06ed3cdc6046d4768c4a4
15 avril 2026
Il est fait renvoi aux écritures susvisées pour un plus ample exposé des éléments de la cause, des moyens et prétentions des parties, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure
1ère Chambre
69facdf4cdc6046d47bee498
5 mai 2026
Il convient de se référer aux écritures des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et de leurs moyens. L'ordonnance de clôture a été rendue le 2 février 2026.
Chambre sociale TASS
69e709a6cdc6046d47fa48e3
Pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, la cour renvoie aux conclusions déposées et soutenues à l'audience, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure
Pôle 6 - Chambre 4
69e07096cdc6046d4768f80c
La cour se réfère, pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens échangés et des prétentions des parties, à la décision déférée et, en application de l'article 455 du code de procédure
692ac1f5afcd9ba2a7391c36
28 novembre 2025
de condamnation à dommages-intérêts sur le fondement de l'article 123 du code de procédure civile devient sans objet et débouté les autres parties de toutes autres demandes.
6ème Chambre
6a192a77cdc6046d47546ccf
Par leurs dernières conclusions récapitulatives du 20 janvier 2025, auxquelles il est référé pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, la SA MMA Iard et la société COVEA demandent à la cour
Pôle 6 - Chambre 5
69df200ccdc6046d4747c581
14 avril 2026
[C]-[P] a donc été détenteur de 25% desdites parts sociales, les autres parts étant détenues par sa soeur et ses deux cousins germains. M.
69faccb6cdc6046d47be9a7d
les demandes plus amples ou contraires des parties.
4ème chambre commerciale
6a1138bbcdc6046d47a67614
22 mai 2026
Pour un plus ample exposé, il convient de se référer à la décision déférée et aux conclusions visées supra.
Chambre 1-6
69f44ccecdc6046d472f4ded
30 avril 2026
toute demande contraire ou plus ample » ; - Débouter Monsieur [G] [M] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, et réformer, en ce sens, le jugement rendu, le 17 janvier 2024, par le tribunal
3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd53
9 octobre 2025
[B] de toutes ses demandes, fins et prétentions.
1ère chambre civile
6a1fbb0fcdc6046d47e95505
2 juin 2026
toutes autres demandes ainsi que toutes demandes plus amples ou contraires ; - rappelé que la présente décision bénéficie de l'exécution provisoire de droit.
Pôle 1 - Chambre 3
69e1ceadcdc6046d47898214
16 avril 2026
[T] de toutes leurs demandes ; rejeté les demandes d'indemnité de toutes les parties au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; laissé les dépens à la charge des demandeurs.
5e chambre Pole social
6a045731cdc6046d4793f5af
[K] [D] a formé un recours amiable préalable obligatoire auprès de la CDAPH de [Localité 2], laquelle, par décision du 03 octobre 2023, a rejeté son recours.
4e chambre civile
69e1d35ecdc6046d4789e32f
[C] [Y] bénéficiera des plus larges délais de paiements, à savoir deux années à compter de la signification de la décision à intervenir, - Débouter le FCT Castanea ayant pour société de gestion la société
2ème Chambre B
69eafd11cdc6046d47575203
23 avril 2026
ni à la désignation de tel notaire qu'il plaira, - procéder au partage sur la base des comptes produits par les parties, En tout état de cause, - débouter Mme [Z] de l'ensemble de ses prétentions
Chambre 1-5
69fd8351cdc6046d4704bb1e
7 mai 2026
- débouter les époux [X] et toutes autres parties de leurs plus amples demandes comme étant infondées - rejeter toute demande de condamnation sous astreinte de la MAAF in solidum avec Mme [J] à faire
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