CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 624 résultats pour « Alvarez-Morera »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre de la Proximité

68676395a9510a2e90cf256a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BRO IMMO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marlène PERSONNAT, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mariane ALVARADE, Présidente de la chambre de la proximité déléguée par la première présidente

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6537612f974d258318455251

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

N° RG 23/03376 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPH5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192092cdc6046d4752b12e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame ALVARADE, Magistrat honoraire Madame TILLIEZ, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87203

Appel

6 décembre 2004

6 décembre 2004

PASSERA, avoués à la Cour assisté de la SCP CLOTTES ,RIMAILLOT, avocats au barreau d'ALBI INTIME Monsieur Z... représenté par la SCP RIVES PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca3

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

C/ SA CREDIT MORDERNE ANTILLES GUYANE Décision déférée à la cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de Fort de France, en date du 22 Mars 2012, enregistré sous le no

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03096_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

En deuxième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que, le 22 avril 2023, en escale à Moorea, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Henri Xc/La S

6253c9f4bd3db21cbdd89a39

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

GESTRIM L'IMMOBILIER MODERNE venant aux droits de la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

û être dirigéec/SNCF Réseau

DCA_23PA02673_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

du 29 décembre 2020, reçue le 4 janvier 2021, tendant à la réalisation du bilan des résultats économiques et sociaux de l'infrastructure ferroviaire " tunnel du Mont-Cenis, mise au gabarit GB1 et modernisation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02926_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Ils soutiennent qu’ils étaient en droit de bénéficier du crédit d’impôt modernisation du recouvrement à raison du gain de levée d’option relative aux actions attribuées gratuitement à M. A....

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fe21443c6e17caeab217b48

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

sociale des entreprises de la presse quotidienne régionale Vu l'avenant technique à l'accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation des entreprises de PQR Vu l'article 80duodecies

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00296_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

janvier 2022 par lequel l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse a mis à sa charge la somme de 77 300 euros correspondant à la majoration de 10 % pour défaut de paiement de la redevance pour la modernisation

Source officielle
CA

Cabinet D

6631db38a91469000847ab1a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

matérielle entâchant l'arrêt sus-visé ; Demandeurs : Mme [E] [Y] [G] épouse [S], née le 19 juillet 1948 à [Localité 8], Mme [A] [P] [G] épouse [I], née le 18 octobre 1945 à [Localité 10] (Moorea

Source officielle
CA

8e Chambre A

61639403ec3936ac10a09f5e

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 385 Rôle N° 10/01829 SNC PROFIDIS & CIE SAS LOGIDIS C/ SA FRANCAISE DES GRANDS COMPTOIRS MODERNES

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

600ffeeefb09f377a9ca5ac6

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 12 Janvier 2021 APPELANTE : La Société VCF TP LYON, SARL, venant aux droits de la société CHANTIERS MODERNES

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03045_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Il soutient que : - il peut bénéficier de plein droit du crédit d'impôt modernisation du recouvrement pour l'année 2018, en dépit du dépôt tardif de sa déclaration de revenus, au regard du paragraphe

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00045_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

B tendant à ce que le crédit d'impôt modernisation ne soit pas imputé sur le montant de son imposition initiale. Sur la contestation de recouvrement : 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d7

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

LOGIDIS COMPTOIRS MODERNES ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DECOLLETAGE MOREL immatriculée au RCS de [Localité 20], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 21] Représentées par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9314a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Valérie ALVARO ARRÊT Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93458

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Valérie ALVARO ARRÊT Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle

Page 31 sur 232

← PrécédentSuivant →