indiqué dans son rapport à la rubrique dommages constatés « dommages aux chapeaux d'habillage en briques du muret de clôture, dommage partiel à l'enduit, la barrière de la clôture est déboitée, les boîtiers

sécurisation des personnes par l'installation d'un dispositif de protection à haute sensibilité en tête de ligne, ' remplacement de la prise fondue, ' suppression du ou des dominos apparent et mise sous boîtier

- Le 25 août 2020, sur le chantier de Visa à [Localité 9] (sous-traitance Prosegur) Sur ce chantier, vous deviez effectuer l'étiquetage des câbles du contrôle d'accès au boîtier central de raccordement

fait état d'un non-respect de la réglementation thermique RT2012 avec des fuites principales au niveau de : tous les spots encastrés, la porte d'accès à la cave, les traversées des tubes, les boîtiers

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-7 ARRÊT SUR REFERE DU 10 OCTOBRE 2025 N° 2025/ 287 Rôle N° RG 25/00672 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHXI [P] [V] C/ S.A.S.U. [1

Après avoir interrogé le calculateur du véhicule et relevé l'existence de plusieurs défauts et anomalies, l'expert a constaté, ce qui n'est pas techniquement contesté, que le boîtier électronique ne correspondait

Elles précisent que c'est bien un boitier de sauvegarde que Flat Lease Group a acquis et mis en location, qu'il a été installé chez l'intimée et par le fait, individualisé.

de 12 500 francs (soit 1 905,61 euros) qui a été distribuée comme suit : - 5 000 francs à Me [Z] pour AXA, Le Secours et Lambert, - 2 500 francs à Me [D] pour Otis, - 2 500 francs à Me [S] pour Boissier

[J] un problème électrique lié au boîtier de la trappe, alors qu'il s'agissait d'un défaut mécanique relevant de sa compétence, et d'autre part, d'avoir manqué d'implication lors de cette intervention

stratégiques et sécuritaires, les pièces produites par le salarié se rapportent à des distorsions concernant des délais d'intervention, un échange concernant une fuite de gaz avec une remontée dans des boîtiers

avec la société Tigrabusiness la fourniture d'équipements dédiés à la caisse de son établissement : un scanner, un onduleur, un monnayeur équipé d'un logiciel d'enregistrement de caisse 'Tigra', un boîtier

La circonstance que la société requérante n'exploiterait pas la totalité de la longueur mais seulement une longueur de 7,66 mètres du fait de la présence d'un boitier électrique, est inopérante dès lors

dysfonctionnements avaient déjà donné lieu à plusieurs interventions de la SA SARTHE AUTOMOBILE, vendeur en même temps que réparateur agréé par le constructeur, laquelle a procédé au remplacement des boîtiers

Me Antoine BRILLATZ, avocat au barreau de TOURS, (SCP ARCOLE) La Société JPF CONSULTANT venant aux droits de la société METRE CARRE prise en la personne de son gérant ayant son siège 53 Rue Boissière

Sur l'inexécution du contrat invoquée par la société Onyx La société Onyx soutient qu'elle a constaté des dysfonctionnements du système de surveillance et du boîtier biométrique, dès le mois de novembre

municipale que les occupants alimentent leurs résidences mobiles en électricité à partir d'une armoire électrique, au moyen de relais et de câbles posés à même le sol, qui malgré l'installation de boitiers

D'autres traitements ont dès lors été effectués, notamment la réalisation de blocs sympathiques en mai-juin 2011, puis la mise en place d'un cathéter péri nerveux en juillet 2013 et l'implantation d'un boîtier

ainsi que l'a à bon droit relevé le tribunal, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que les désordres du système de chauffage qui concernent l'absence de liaison entre le boîtier

les parties précise que M. et Mme [N] ont commandé une 'installation AEROVOLTAIQUE d'une puissance de 3000Wc comprenant : Panneaux SOLUXTEC 300WC - Micro-Onduleurs Enphase - Kit 'GSE intégration', Boitier

Le 4 juillet 2016, un accord d'entreprise a été conclu au sein de la SAS Adrexo, prévoyant la mesure du temps de distribution au moyen d'un boîtier mobile muni d'un système de géolocalisation que chaque