- Chargeur utilisé [3] LT 48V100A - Câble de liaison type câble de démarrage à pince croco (photo 1 ci-dessous).

La société L.T.T devenait la société les Câbles de Lyon, puis Alcatel Cable.

Elle fait également valoir qu'il n'existe aucun lien de causalité entre le rappel qu'elle a fait au sujet des caractéristiques des câbles et le préjudice allégué par la société BTP Good.

DEMA Roc de l'Agasse Route de Toulouse 46090 LABASTIDE MARNHAC Rep/assistant : Me Thierry DEVILLE (avocat au barreau de MONTAUBAN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du

Par lettre du 9 décembre 2004, Monsieur Mohamed X... expliquait sa position en faisant valoir que le rapport d'étude de poste du 16 novembre 2004 indiquait que le poste de tireur de câbles consistait à

mars 2011 dans son ensemble, - la confirmation de l'irrégularité de la répartition des charges communes générales et des charges spéciales d'ascenseurs, de chauffage, d'eau chaude, de bâtiment et de câble

SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Sylvie ATTAL, SELAS ATCM, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE APPELANTES d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de CAHORS

communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune et la société Numéricable pour la création, l'exploitation et la modernisation de l'ensemble de son réseau câblé

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Juillet 2014 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 14/04366 APPELANTE SA ORANGE MIDDLE EAST AND AFRICA-ORANGE-MEA anciennement dénommée FRANCE CABLES

DISSES (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 15 Novembre 2001 d'une part, ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT .

[Y], expert judiciaire, mettant en évidence le non-respect de la norme électrique applicable (cheminement des câbles et canalisations, boîtes de raccordement, défaut d'étanchéité) et des préconisations

Localité 7] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Jean-Paul CLERC, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE APPELANT d'un jugement du tribunal judiciaire de Cahors

CARCASSONNE N° RG 13/00720 APPELANTE : Madame [N] [L] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (MEXIQUE) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane CABEE

FAITS ET PROCÉDURE Selon jugement rendu le 4 mars 1997, le Tribunal de Grande Instance de Cahors a prononcé le divorce des époux B... sur requête conjointe et homologuant la convention définitive a notamment

D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur X... représenté par Me NARRAN, avoué assisté de Me Françoise ROBAGLIA - MASSIDA, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal d'Instance de CAHORS

(Délégué syndical ouvrier) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 12 Décembre 2002 d'une part, ET : S.A.

de Me Henry TOUBOUL, avocat Monsieur Didier X... représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Henry TOUBOUL, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS

RIGAULT, avoués assistée de la SCP DELMOULY - GAUTHIER - THIZY, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CAHORS en date du 19 Novembre 2002 D'une part, ET : Monsieur Jean Jacques